Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 11·fr
    ... actionnaires de la Société « SOGAIMEX » à Gabès ont tenu une réun...
  • Journal Officiel·1959 / N°021·page 5·fr
    ...— A titre exceptionnel, par dérogation aux dispositions de l'artic...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 9·fr
    ...— Par dérogation aux alinéas 1 et 2 de l'article 21 et aux alinéas...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 64·fr
    ...e commerce sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 30·fr
    ...sant le 27 juin 1971, sauf prorogation par tacite reconduction ou ...
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 22·fr
    ...10 années à compter du 14 avril 1971 avec faculté de prorogation d...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 5·fr
    ...stements, ainsi que toutes subrogations avec ou sans garantie et t...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 9·fr
    ...rection des épreuves à l'interrogation orale et pratique et à l'at...
  • Journal Officiel·1997 / N°053·page 6·fr
    ...t de Jendouba avec rang et prérogatives de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 15·fr
    ...a rang et prérogatives de Directeur d'administration centrale s'il...
  • Journal Officiel·1967 / N°038·page 10·fr
    ... du 7 juillet 1967, portant dérogation exceptionnelle et temporair...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 9·fr
    ...mentation de capital et de prorogation de sociétés qui ne contienn...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 10·fr
    ...'informatique avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·1971 / N°014·page 10·fr
    ...99 ans à partir du jour de sa constitution, sauf prorogation ou di...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 34·fr
    ...e 2 de la convention et des dérogations à l'interdiction du travai...
  • Journal Officiel·1974 / N°002·page 33·fr
    ...définitive, sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·2008 / N°092·page 18·fr
    ...insi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 31·fr
    ...ssolution anticipée ou une prorogation conforme au statut. Capita...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 35·fr
    ...ité Jardin II, par voie de subrogation de la BH par acte de cessio...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 23·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévus par les statuts. Ca...