Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 4·fr
    ...ndustrie, du commerce et de l'artisanat, - un représentant de l'un...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 14·fr
    ... les bénéfices nets seront répartis comme suit : a) 5 % pour rése...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 4·fr
    ...loyée ainsi que les délais impartis aux employeurs pour régularise...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 41·fr
    ...rdre de 340 mètres carrés, répartis comme suit : 60 m² pour le gar...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 9·fr
    ...x publics; - le tourisme; - l'artisanat; - le transport; - l'éduca...
  • Journal Officiel·1974 / N°059·page 23·fr
    ...caillerie, friperie, articles artisanaux, parfumerie, horlogerie, ...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 3·fr
    ...— Les chefs de poste consulaire se répartissent en quatre classes,...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 6·fr
    ...ndustrie, du commerce et de l'artisanat, - deux personnalités dés...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 12·fr
    ...ndustrie, du commerce et de l'artisanat, - un représentant de l'un...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 30·fr
    ...Quatre cent cinq dinars, répartis en quatre cent cinq actions, don...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 20·fr
    ...**Poursuivante :** La Caisse Centrale de Crédit Artisanal et Marit...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 17·fr
    ...s manifestations sportives et artistiques et de toutes autres acti...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 7·fr
    ... les activités culturelles et artistiques et les loisirs notamment...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 14·fr
    ...des passages longitudinaux répartis dans le corps principal autour...
  • Journal Officiel·1969 / N°031·page 35·fr
    ...ssementerie et aux articles d’artisanat et de ménage ainsi que tou...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 16·fr
    ...Les bénéfices sont répartis au prorata des parts après prélèvement...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 5·fr
    ...ion, de la distribution, de l'artisanat ou des prestations de serv...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 61·fr
    ... les frais raisonnablement répartis. CHAPITRE III DU PRIX A L'EX...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 27·fr
    ...Quatre mille dinars répartis en quarante parts de cent dinars chac...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 26·fr
    ...Eveiller la production littéraire et artistique. **Adresse** : 5,...