Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 10·fr
    ...ocales ### Article 71 Par dérogation aux dispositions de l'artic...
  • Annonces Légales·2014 / N°142·page 19·fr
    ...2015, et ce même en cas de prorogation de cette date. **Taux d'in...
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 3·fr
    ...2022R00531SANB2 HOMOLOGATION DE RESOLUTIONS SOCIETE D'EXPANSION ...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 30·fr
    ...— Sauf dérogation accordée par le Directeur des Pêches, est interd...
  • Journal Officiel·1988 / N°031·page 5·fr
    ...otidiennes et les prières surérogatoires. Est qualifiée mosquée «J...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 32·fr
    ...éfinitive, sauf les cas de prorogations ou de dissolution anticipé...
  • Journal Officiel·1987 / N°018·page 3·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions législatives et réglementaires f...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 21·fr
    ...Le conseil d'administration 2005S2681SANB2 Homologation de résol...
  • Journal Officiel·1982 / N°012·page 20·fr
    ...issolution anticipés ou de prorogations prévues par les statuts. ...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 4·fr
    ...**Deuxième épreuve :** Une interrogation portant sur une autre lan...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 34·fr
    ...99 années à compter de la signature des statuts, sauf prorogation ...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 26·fr
    ...ovembre 2001, relatif à la prorogation de la durée d'exercice du d...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 42·fr
    ...99 ans à compter de la constitution définitive sauf prorogation ou...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 10·fr
    ...— Sauf dérogation expresse accordée par décision du Secrétaire d'E...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 7·fr
    ...— Toutefois et par dérogation aux dispositions de l'alinéa e d o d...
  • Journal Officiel·1990 / N°046·page 16·fr
    ...Il a rang et prérogatives de directeur général d'administration ce...
  • Journal Officiel·1992 / N°013·page 10·fr
    ...— La société pour la construction du gazoduc trans-tunisien (SCOGA...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 26·fr
    ...Fisée à 99 ans à partir de sa constitution définitive sauf proroga...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 25·fr
    ...— Prorogation de la durée de la Société. Le Président du Conseil ...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 47·fr
    ...onstitution sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...