Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 12·fr
    ...industrie du commerce et de l'artisanat : membre - un représentant...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 3·fr
    ...scientifiques, littéraires ou artistiques sans porter atteinte à l...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 17·fr
    ...répartis par moitié entre les associés, après prélèvement de 5 % p...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 41·fr
    ...En suite de ces cessions, les parts sociales se répartissent comme...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 45·fr
    ...- manifestations littéraires, artistiques, sportives et autres); l...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 4·fr
    ...membre - un représentant du ministère du tourisme et de l'artisana...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 49·fr
    ...Confection files des toutes genres Artisanat, parfumerie etc... *...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 61·fr
    ...tituent les bénéfices nets répartis comme suit : a) 5 % réserve l...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 11·fr
    ...— Indépendamment de l'échelon de stage les Inspecteurs sont répart...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 16·fr
    ... libérales des établissements artisanaux, des coopératives des soc...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 21·fr
    ...Partis-saisie : Khema s ben Jaafar ben Hadj Abdallah, demeurant à ...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 14·fr
    ...- L'Union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 21·fr
    ...- L'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 27·fr
    ...Cinq mille dinars (5000) répartis en cinquante actions (50) de cen...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 14·fr
    ...— L'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1988 / N°044·page 13·fr
    ...inq années de grâce seront répartis sur les 20 annuités de rembour...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 43·fr
    ...- L'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Annonces Légales·2025 / N°017·page 5·fr
    ...brication et vente du pain et artisanat et commerce article spécia...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 5·fr
    ...Ces membres sont répartis comme suit entre les diverses catégories...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 15·fr
    ...Les bénéfices seront répartis entre les associés à raison d'un qua...