Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 14·fr
    ...ret n'est pas autorisé sauf dérogation spéciale du doyen sur propo...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 12·fr
    ... des délais de validité et prorogation et des conditions de son re...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 4·fr
    ...ée les attributions et les prérogatives prévues aux articles 97 (n...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 23·fr
    ...--- Décret N° 65-404 du 18 août 1965, instituant dérogations exce...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 46·fr
    ... tunisien fellah demeurant à Chogafia, Délégation de la Sbikha a d...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 9·fr
    ...ns de fin de stage ou à l'homologation des programmes de formation...
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 12·fr
    ...insi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 22·fr
    ...issolution anticipée et de prorogation prévus aux présents statuts...
  • Annonces Légales·2010 / N°084·page 14·fr
    ...2010, et ce même en cas de prorogation de cette date. Date de règ...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 11·fr
    ...avril 1975, établissant l'homologation des années d'études à l'Éco...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 15·fr
    .../2013 et ce même en cas de prorogation à cette date. ## 3.15. Dat...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 32·fr
    ...nstitution définitive sauf prorogation ou dissolution prévues par ...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 9·fr
    ...— Par dérogation à l'article 64 du présent statut, la révocation p...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 32·fr
    ...bre 1980, sauf décision de prorogation du conseil d'Administration...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 5·fr
    ...2025 et ce, même en cas de prorogation de cette date. 3.14. Date ...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 27·fr
    ...### Jugement d'homologation de concordat préventif En date du 26 ...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 3·fr
    ...2 (9 ramadan 1381), portant abrogation du décret N° 61-336 du 4 oc...
  • Journal Officiel·1965 / N°015·page 12·fr
    ... 1965 (19 doul kaada 1384), abrogant le décret N° 60-350 du 10 oct...
  • Journal Officiel·1991 / N°017·page 15·fr
    ...que tout renouvellement ou prorogation dudit livret est mentionnée...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 20·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévue au contrat.** **Gér...