Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 18·fr
    ...l'Industrie, le Commerce et l'Artisanat, Abdelhamid Jeguirim. - Re...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 13·fr
    ...Industrie du Commerce et de l'Artisanat, (U.T.I.C.A.) — Le Syndic...
  • Journal Officiel·1997 / N°024·page 10·fr
    ... à la propriété littéraire et artistique susvisés. Art. 2. - On e...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 14·fr
    ...ation en commun d'expositions artistiques, archéologiques et scola...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 38·fr
    ...Les bénéfices nets, après chaque exercice social, sont répartis co...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 5·fr
    ... Radiodiffusion Télévision Tunisienne se répartissent comme suit :
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 9·fr
    ...ransport, du tourisme et de l'artisanat, des communications, de la...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 18·fr
    ...s Services Extérieurs sont répartis en Inspecteurs de classe excep...
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 16·fr
    ...— Les grades visés à l'article 19 du présent décret sont répartis ...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 14·fr
    ...- L'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 22·fr
    ...se répartissant en deux parcelles : A une parcelle de 11 a. 28 ca....
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 4·fr
    ...Membres; — un représentant de l'Union Nationale des Artisans Tunis...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 30·fr
    ...ministère du tourisme et de l'artisanat - un représentant du minis...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 38·fr
    ...inq années de grâce seront répartis sur les 20 annuités de rembour...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 21·fr
    ...es disciplines littéraires et artistiques, ainsi que dans celles d...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 19·fr
    ...12.000 dinars répartis en 1200 parts sociales de 10 dinars chacune...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 7·fr
    ...Caisse Centrale de Crédit Artisanal et Maritime, 119, avenue de Pa...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 12·fr
    ... vie normale d'une entreprise artisanale ou industrielle. 2°) L'é...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 31·fr
    ...dres, son fonds de commerce d'artisanailleur sis à Tunis 26, Rue B...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 11·fr
    ...rs nationaux ayant une valeur artistique ou archéologique, ou la p...