Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Annonces Légales·2004 / N°191·page 6·fr
    ...2004R3318APSB1 # GESTION DE SOCIETES ## HOMOLOGATION DE RESOLUTI...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 35·fr
    ...NT JUDICIAIRE Jugement d'Homologation de concordat en date du 17 ...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 11·fr
    ...ts à distribuer 2°) Une interrogation portant sur l'organisation ...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 22·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévus par les statuts. Ca...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 4·fr
    ...dépasse pas les trois mois prorogable d'un mois ; il peut assumer ...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 5·fr
    ...rer un permis spécifique en dérogation à l'article IV. paragraphe ...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 28·fr
    ...2014T06566APSF2 ## Homologation de résolutions Syndic des propri...
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 7·fr
    ...me jour de la mission, sauf dérogation autorisée préalablement par...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 29·fr
    ...f dissolution anticipée ou prorogation. Capital Social : Le Capit...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 47·fr
    ...issolution anticipée et de prorogation prévus aux présents statuts...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 20·fr
    ...Les prérogatives patronales (droit de direction, pouvoir disciplin...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 42·fr
    ... requête présentée par maître Logani Med Ali au nom de son client ...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 65·fr
    ...e ayant fait l'objet d'une subrogation ou payé par un tiers. C- N...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 30·fr
    ...n le 31 décembre 1972 sauf prorogation décidée par le Conseil d'Ad...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 4·fr
    ...n Directeur et soumis à l'homologation du Ministre de l'Education ...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 2·fr
    ...55 du 8 avril 1966, portant dérogation transitoire au statut parti...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 8·fr
    ...Dans cette situation, il aura rang et prérogatives d'un Directeur ...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 13·fr
    ...— Par dérogation aux horaires fixés ci-dessus, les horaires hebdom...
  • Journal Officiel·2000 / N°039·page 12·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Annonces Légales·2015 / N°155·page 10·fr
    ...016, et ce, même en cas de prorogation de cette date. ## 3.13. Da...