Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1965 / N°065·page 27·fr
    ...Monsieur Brou DOUJK son fonds artisanal d'horlogerie bijouterie ex...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 15·fr
    ...membre; — un représentant du ministère du tourisme et de l'artisa...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 13·fr
    ...Inspecteurs de l'Enseignement Artistique affectés dans leur région...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 35·fr
    ...Le raffinement du goût artistique et l'expansion de l'art musical ...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 6·fr
    ...ns le dit permis, seraient répartis de la manière suivante : — AG...
  • Journal Officiel·1975 / N°009·page 2·fr
    ...eurs compétences culturelles, artistiques, scientifiques, techniqu...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 29·fr
    ...bouteilles et gobeletterie, produits de l'artisanat, accumulateurs...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 22·fr
    ...Commerce en textiles artisanals, confection et tissus. - Dénominat...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 14·fr
    ...nent des conduits d'entrée répartis dans le corps de la plaque et ...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 13·fr
    ... à la propriété littéraire et artistique, la loi relative à la con...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 20·fr
    ...LA CAISSE CENTRALE DE CREDIT ARTISANAL ET MARITIME DE TUNISIE, don...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 21·fr
    ...1) l'Union de l'Industrie, du Commerce et de l'Artisanat ; 2) la ...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 17·fr
    ...- L'Union Tunisienne de l'Industrie, du Commerce et de l'Artisanat...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 22·fr
    ...- l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 39·fr
    ...— 26 Décembre 1975 2849 «AUX ARTISTES DU MEUBLE» S.A.R.L. au Capi...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 10·fr
    ... convocation des congrès des partis politiques et des organisation...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 3·fr
    ... cessation dans les délais impartis par les articles 6, 29, 31 et ...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 68·fr
    ...6°) Il fixera les délais impartis aux porteurs de parts pour retir...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 16·fr
    ...n les parties communes, se repartissant en 17.400 parts dont 2.000...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 18·fr
    ...Indépendamment de l'échelon de stage, les Inspecteurs sont réparti...