26 036 résultats pour ""ARTIS""
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- Journal Officiel·1991 / N°054·page 15·fr...membre; — un représentant du ministère du tourisme et de l'artisa...
- Journal Officiel·1973 / N°011·page 13·fr...Inspecteurs de l'Enseignement Artistique affectés dans leur région...
- Journal Officiel·1966 / N°027·page 35·fr...Le raffinement du goût artistique et l'expansion de l'art musical ...
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- Journal Officiel·1995 / N°083·page 13·fr... à la propriété littéraire et artistique, la loi relative à la con...
- Journal Officiel·1958 / N°062·page 20·fr...LA CAISSE CENTRALE DE CREDIT ARTISANAL ET MARITIME DE TUNISIE, don...
- Journal Officiel·1975 / N°055·page 21·fr...1) l'Union de l'Industrie, du Commerce et de l'Artisanat ; 2) la ...
- Journal Officiel·1993 / N°061·page 17·fr...- L'Union Tunisienne de l'Industrie, du Commerce et de l'Artisanat...
- Journal Officiel·1993 / N°059·page 22·fr...- l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
- Journal Officiel·1975 / N°086·page 39·fr...— 26 Décembre 1975 2849 «AUX ARTISTES DU MEUBLE» S.A.R.L. au Capi...
- Journal Officiel·1985 / N°058·page 10·fr... convocation des congrès des partis politiques et des organisation...
- Journal Officiel·1958 / N°037·page 3·fr... cessation dans les délais impartis par les articles 6, 29, 31 et ...
- Journal Officiel·1963 / N°057·page 68·fr...6°) Il fixera les délais impartis aux porteurs de parts pour retir...
- Journal Officiel·1967 / N°021·page 16·fr...n les parties communes, se repartissant en 17.400 parts dont 2.000...
- Journal Officiel·1965 / N°037·page 18·fr...Indépendamment de l'échelon de stage, les Inspecteurs sont réparti...