28 404 résultats pour ""HABITAT""
- Journal Officiel·1961 / N°016·page 3·fr...t aux Travaux Publics et à l'Habitat. ## Décretons : **ARTICLE P...
- Journal Officiel·1961 / N°055·page 15·fr...t aux Travaux Publics et à l'Habitat (Subdivision de Gafsa) à Gafs...
- Annonces Légales·2005 / N°111·page 5·fr... et d'un 1er étage à usage d'habitation composé de trois apparteme...
- Annonces Légales·2007 / N°051·page 39·fr...ne, bloc sanitaire à usage d'habitation.** **Mise à prix** : L'im...
- Annonces Légales·2007 / N°075·page 27·fr...tant en une maison à usage d'habitation avec un R.D.C d'une superf...
- Annonces Légales·2011 / N°021·page 44·fr...e pour usage commercial ou d'habitation disposant de l'électricité...
- Annonces Légales·2011 / N°052·page 50·fr...istant en un local à usage d'habitation au 1er étage de la constru...
- Annonces Légales·2024 / N°148·page 13·fr...tient deux appartements pour habitation superficie 300 m². L'anne...
- Annonces Légales·2025 / N°106·page 8·fr...té, il n'est pas apte pour l'habitation. Poursuivant : Mehrez Gam...
- Annonces Légales·2019 / N°032·page 11·fr...La Banque de l'habitat (S.A) représentée par Son Président Directe...
- Journal Officiel·1964 / N°025·page 3·fr...t aux Travaux Publics et à l'Habitat. ## Décret **ARTICLE PREMIE...
- Annonces Légales·2008 / N°131·page 32·fr...Banque de l'Habitat, société Anonyme inscrite au registre de comme...
- Journal Officiel·1977 / N°038·page 6·fr... éventuellement affectés à l'habitation de l'exploitant ou de ses ...
- Annonces Légales·2018 / N°064·page 35·fr... et récentes et réservé pour habitation et un bâtiment au en cours...
- Annonces Légales·2018 / N°156·page 67·fr...- Un local d'habitation s'ouvrant du côté S.O, salon + patio+cuisi...
- Annonces Légales·2022 / N°152·page 10·fr...la part du débiteur du lieu d'habitation situé à proximité de la g...
- Annonces Légales·2026 / N°027·page 9·fr...Sur ce terrain est édifiée une habitation ancienne composée d'un r...
- Annonces Légales·2007 / N°039·page 40·fr...osant d'une maison à usage d'habitation de deux étages construite ...
- Annonces Légales·2009 / N°076·page 49·fr...édifiée une villa ancienne d'habitation comportant une pièce, un s...
- Journal Officiel·1976 / N°065·page 39·fr...née consiste en une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...