Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 22·fr
    ...59-244 du 2 septembre 1959 est abrogé et remplacé par le texte sui...
  • Journal Officiel·1977 / N°061·page 33·fr
    ...El Hana, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mabrou...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 12·fr
    ...-784 du 19 septembre 1979 sont abrogées. Art. 3. — Le ministre de...
  • Journal Officiel·1994 / N°008·page 14·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures au présent arrêté,...
  • Journal Officiel·1994 / N°049·page 8·fr
    ...- Sont abrogées les dispositions du décret n° 76-40 du 10 janvier ...
  • Annonces Légales·2018 / N°066·page 37·fr
    ...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...
  • Journal Officiel·2001 / N°053·page 21·fr
    ...- Sont abrogées, les dispositions du paragraphe 2 de l'article 5, ...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 56·fr
    ...– Sont abrogées, toutes dispositions antérieures, contraires au pr...
  • Journal Officiel·2006 / N°090·page 14·fr
    ...é du 3 mars 2001 susvisé, sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Annonces Légales·2024 / N°048·page 15·fr
    ...été Mr Naceur Ben Béchir Ben Mabrouk Chelbi CIN n°08250713, a per...
  • Annonces Légales·2026 / N°114·page 10·fr
    ...ant Mr Nejmeddine Ben Ali Ben Mabrouk DALDOUL, titulaire de la CIN...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 30·fr
    ... madame Mouna Kekli et madame Mabrouka née Essmaali veuve Kekli à ...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 12·fr
    ...Renouvellement du mandat de Monsieur Mabrouk Ben salem président d...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 30·fr
    ...- Renouvellement du mandat de la gérante Madame Alia Mabrouk Bakir...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 58·fr
    ...Messieurs Ahmed Ben Mustapha Chetata et Mabrouk ben Mohamed El Aou...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 9·fr
    ...06 du rez-de-chaussée de la résidence "Mabrouka I", El Mourouj 6, ...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 46·fr
    ...- Mr Mabrouk Chadli a cédé 198 parts à Mr. Raouf Ben Neji. - Nomme...
  • Annonces Légales·2019 / N°027·page 7·fr
    ...ains du Maître Karim Romdhane Mabrouk Avocat à la cour de cassatio...
  • Journal Officiel·2004 / N°027·page 131·fr
    ...- Toutes dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées e...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 56·fr
    ...5- Considérant que le projet soumis abroge certaines dispositions ...