...c'est un immeuble pour habitation, le rez-de-chaussée est une vill...

...sé d'un terrain à vocation d'habitation, ayant la forme angulaire,...

...te (50) mètres des maisons d'habitation, des édifices ou autres co...

...sance paternelle, d'usage, d'habitation, d'aliments, les droits ré...

..., consistant en une maison d'habitation, située à Bizerte Rue de K...

...ulaire à usage agricole ou d'habitation de 623 m², objet du titre ...

...med Hamza, elle comporte une habitation « borj » qui comporte une ...

...2) Une maison d'habitation composée de 4 pièces, cuisine, W.C., sa...

...e fête et un local à usage d'habitation de 2 étages 480 m² pour ch...

...té, il n'est pas apte pour l'habitation. Poursuivant : Mehrez Gam...

...Ville à usage d'habitation sise à l'Ariana, 23 rue M'hamed Ali com...

...on utilisables et un local d'habitation avec 2 chambres cuisine to...

...in nu et du côté sud par une habitation. Journal Officiel de la R...

...2) Les 14/40 d'une maison à usage d'habitation situé à Zarzouna (B...

...Ali Nomane, Secrétariat d'Etat aux Travaux Publics et à l'Habitat....

...n un terrain nu à vocation d'habitation en R+2 et R+6 à proximité...

...Raouad plage dans une zone d'habitation à haute densité en pleine ...

...La propriété bornée consiste en une maison à usage d'habitation, d...

...Toute contestation sera acceptée chez l'acheteur à l'habitation su...

...n un terrain à destination d'habitation individuelle d'une superfi...