Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 17·fr
    ...ions, et ce même en cas de prorogation de cette date. Date de règ...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 10·fr
    ...du 5 février 1975, portant prorogation des dispositions du décret ...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 4·fr
    ...Outre les prérogatives accordées par la réglementation en vigueur,...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 86·fr
    ...CHAOUCH MEHDI | MEDFAI SAMI | LOGANI HATEM | JEBALI CHENAOUI CHAKE...
  • Journal Officiel·1985 / N°081·page 13·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 6, ci-dessus, et à ...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 46·fr
    ...Quatre vingt dix-neuf années, sauf prorogation ou dissolution anti...
  • Journal Officiel·2005 / N°064·page 5·fr
    ...Par dérogation aux dispositions du paragraphe précédent, le magist...
  • Journal Officiel·1978 / N°063·page 14·fr
    ...son sur haut par leur de 8 mocrogama - 25 watts, le tout sur une p...
  • Journal Officiel·1989 / N°052·page 4·fr
    ...s supérieurs ayant rang et prérogatives soit de directeur général ...
  • Journal Officiel·2009 / N°036·page 8·fr
    ...## Section 2 - Validité et prorogation des qualifications locales ...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 55·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévues par les Statuts. C...
  • Journal Officiel·2002 / N°014·page 6·fr
    ...rocarbures, sans que cette prorogation ne dépasse pour autant les ...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 41·fr
    ...Trente années à commencer du 1er Janvier 1972 sauf prorogation ou ...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 4·fr
    ...ssous, les attributions et prérogatives définies aux articles 91 e...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 35·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévue aux présents statuts...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 9·fr
    ...par dérogation au présent article, des autorisations exceptionnell...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 14·fr
    ...ent à leurs titulaires les prérogatives précisées ci-après : a) la...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 3·fr
    ...du 3 février 1976, portant prorogation de la date d'ouverture du c...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 9·fr
    ...exceptionnels, accorder des dérogations spéciales à cette interdic...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 68·fr
    ...e dissolution anticipée ou prorogation prévus par les statuts. **...