Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 86·fr
    ...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Annonces Légales·2008 / N°052·page 24·fr
    ...tant en un terrain à usage d'habitation d'une superficie de 661m² ...
  • Annonces Légales·2018 / N°027·page 25·fr
    ...Il s'agit d'une villa à deux étages à usage d'habitation premier é...
  • Annonces Légales·2018 / N°141·page 43·fr
    ...ruit un immeuble destiné à l'habitation composé d'un RDC, un studi...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 17·fr
    ...— Les Secrétaires d'État aux Travaux Publics et à l'Habitat et à l...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 34·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation, située à Sousse, Rue de G...
  • Annonces Légales·2010 / N°109·page 19·fr
    ...un immeuble pour habitation mitoyen avec le 1er immeuble Cité ci-d...
  • Journal Officiel·1998 / N°088·page 38·fr
    ...e et de l'équipement et de l'habitat, Vu la loi n° 94-122 du 28 n...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 3·fr
    ...argé de l'équipement et de l'habitat et du ministre chargé de l'én...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 17·fr
    ...Il s'agit d'une villa de haut standing à usage d'habitation bâtie ...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 10·fr
    ... des constructions à usage d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 54·fr
    ...uit un appartement à usage d'habitation composé de 4 chambres, un ...
  • Annonces Légales·2007 / N°052·page 32·fr
    ...71.233.773** **Partie poursuivante :** Banque de l'Habitat représ...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 16·fr
    ...es fruitiers et une maison d'habitation située dans le banlieue de...
  • Annonces Légales·2009 / N°001·page 27·fr
    ...rain à usage commercial et d'habitation, limité au Nord du titre f...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 48·fr
    ...nane comprenant une maison d'habitation située à Sfax, trig Garmed...
  • Annonces Légales·2010 / N°029·page 22·fr
    ...5m2 représentant une villa d'habitation, un rez de chaussée de 162...
  • Annonces Légales·2010 / N°033·page 46·fr
    ...ou établi un local à usage d'habitation constitué d'un rez-de-chau...
  • Annonces Légales·2011 / N°098·page 25·fr
    ...'un lot de terrain à usage d'habitation qui fait partie d'un immeu...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 42·fr
    ...ises de l'immeuble à usage d'habitation sis à M'saken n°38 rue l'o...