Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 160 résultats pour ""ARBRES FRUITIERS""
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 15·fr
    ...te pieds d'oliviers et d'arbres fruitiers et de la totalité de tre...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en terre de labours, arbres fruitiers...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 39·fr
    ...La totalité d'un terrain complanté d'arbres fruitiers d'une superf...
  • Journal Officiel·1981 / N°026·page 13·fr
    ...par une voie comptantée de palmiers et d'arbres fruitiers, d'une s...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 27·fr
    ... avec jardin complanté d'arbres fruitiers, il existe également dan...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 33·fr
    ...s de tabias, complanté d'arbres fruitiers avec constructions y édi...
  • Journal Officiel·1974 / N°008·page 14·fr
    ... 384 pieds d'oliviers et arbres fruitiers limitée : - Au Sud : Ro...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain complanté d'arbres frui...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 26·fr
    ...du lot ouest complanté d'arbres fruitiers, d'une superficie de six...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 31·fr
    ...24 ca., renfermant 200 pieds environ d'oliviers, 200 pieds d'arbre...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 17·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain complanté d'arbres frui...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 41·fr
    ...ers-datiers «Déglas et d'arbres fruitiers ainsi que l'élevage de b...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 18·fr
    ...lantations d'oliviers, d'arbres fruitiers et terrains labourables,...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 17·fr
    ...les dont 6 complantées d'arbres fruitiers se trouvent groupées dan...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 45·fr
    ...n, implantée d'oliviers, arbres fruitiers, limitée : Au Sud : La ...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 42·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain complanté d'arbres frui...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 51·fr
    ...le de terre complantée d'arbres fruitiers, d'une contenance dénonc...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 23·fr
    ...e hectares, complantés d'arbres fruitiers et renfermant des constr...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 22·fr
    ...La propriété bornée consiste en trois parcelles comprenant des arb...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 19·fr
    ...s) pieds d'oliviers, des arbres fruitiers et ayant pour limites, s...