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- Annonces Légales·2014 / N°041·page 42·fr...La parcelle D192 et la parcelle D204, de l'Est : la parcelle D204,...
- Journal Officiel·1979 / N°028·page 3·fr...| Situation des parcelles | Nature des parcelles | Superficie appr...
- Journal Officiel·2015 / N°076·page 63·fr...307 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan TPD n° 56737 | ...
- Journal Officiel·2010 / N°004·page 16·fr...| Enseignements spécifiques à chaque parcours | Enseignements spé...
- Journal Officiel·1983 / N°070·page 42·fr...— PARCELLES IMMATRICULEES | N° d'ordre | N° des Parcelles sur le...
- Journal Officiel·1983 / N°070·page 22·fr| N d'Ordre | N° des parcelles sur le plan | N° du Titre Foncier ...
- Journal Officiel·2019 / N°094·page 15·fr...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
- Journal Officiel·1977 / N°001·page 13·fr...Troisième parcelle : Sous-parcelle Est : Au Sud : Passage public...