2 579 résultats pour ""C.A""
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- Journal Officiel·1975 / N°058·page 41·fr...des Producteurs du Cap Bon « S.C.A.P.C.B. » Société à Responsabil...
- Journal Officiel·1962 / N°041·page 15·fr...les Alimentaires (C.A.P.A.) Société à responsabilité limitée dont ...
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- Journal Officiel·1960 / N°058·page 35·fr...LE ET AGRICOLE de Mareth - S.I.C.A.M. ». **Objet :** Edification ...
- Journal Officiel·1975 / N°020·page 32·fr...icole Maritime et Industriel » C.A.M.I. en date du 25 décembre 197...
- Journal Officiel·1967 / N°046·page 8·fr...ducation Physique et Sportive (C.A.P.A.E.P.S.). ART. 33. — La san...
- Journal Officiel·1990 / N°072·page 6·fr...« Election à la C.A.P. candidatures ». Elles doivent comporter les...
- Journal Officiel·1973 / N°040·page 56·fr...Aux termes d'une délibération du C.A dont le P.V. établi et enregi...
- Journal Officiel·1967 / N°045·page 30·fr... 16 heures au siège de l'U.T.I.C.A. 32, Rue Charles de Gaule à l'e...
- Journal Officiel·1957 / N°025·page 13·fr...AGRICOLES », en abrégé S.E.E.I.C.A. Art. 3. — Le société a pour o...
- Journal Officiel·1968 / N°032·page 38·fr...du C.A. ont été déposés au Greffe du Tribunal de Première Instance...
- Journal Officiel·1975 / N°008·page 19·fr...e Produits de Carrière S.O.T.C.C.A. en qualité de propriétaire sui...
- Journal Officiel·1958 / N°094·page 18·fr...fricaine de Pâtes Alimentaires C.A.P.A. » Société à responsabilité...
- Journal Officiel·1966 / N°020·page 37·fr...artonnage », en abrégé S.O.T.E.C.A. anciens « Ets. David Uzan et F...
- Journal Officiel·1962 / N°029·page 24·fr...N Les actionnaires de la (S.I.C.A.T.U.), sont convoqués en Assemb...
- Journal Officiel·1967 / N°012·page 3·fr...merce et de l'Artisanat (U.T.I.C.A.) et appartenant à des activité...
- Journal Officiel·1975 / N°058·page 21·fr...merce et de l'Artisanat (U.T.I.C.A.) représentée par le syndicat n...