Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 579 résultats pour ""C.A""
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 49·fr
    ...— Procès-verbal du C.A. du 2 juillet 1975 enregistré à Tunis, le 3...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 41·fr
    ...des Producteurs du Cap Bon « S.C.A.P.C.B. » Société à Responsabil...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 15·fr
    ...les Alimentaires (C.A.P.A.) Société à responsabilité limitée dont ...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 35·fr
    ...10°) Premier C.A. : Aux termes d'un P.V. en date du 17 septembre 1...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 3·fr
    ...ent devront être titulaires du C.A.P. et réunir, par ailleurs, les...
  • Annonces Légales·2009 / N°053·page 27·fr
    ...Esc.A3-Sfes | Privé | | A0303750805 | SOUKI Harem | 19 Rue Mohse...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 35·fr
    ...LE ET AGRICOLE de Mareth - S.I.C.A.M. ». **Objet :** Edification ...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 32·fr
    ...icole Maritime et Industriel » C.A.M.I. en date du 25 décembre 197...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 8·fr
    ...ducation Physique et Sportive (C.A.P.A.E.P.S.). ART. 33. — La san...
  • Journal Officiel·1990 / N°072·page 6·fr
    ...« Election à la C.A.P. candidatures ». Elles doivent comporter les...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 56·fr
    ...Aux termes d'une délibération du C.A dont le P.V. établi et enregi...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 30·fr
    ... 16 heures au siège de l'U.T.I.C.A. 32, Rue Charles de Gaule à l'e...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 13·fr
    ...AGRICOLES », en abrégé S.E.E.I.C.A. Art. 3. — Le société a pour o...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 38·fr
    ...du C.A. ont été déposés au Greffe du Tribunal de Première Instance...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 19·fr
    ...e Produits de Carrière S.O.T.C.C.A. en qualité de propriétaire sui...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 18·fr
    ...fricaine de Pâtes Alimentaires C.A.P.A. » Société à responsabilité...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 37·fr
    ...artonnage », en abrégé S.O.T.E.C.A. anciens « Ets. David Uzan et F...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 24·fr
    ...N Les actionnaires de la (S.I.C.A.T.U.), sont convoqués en Assemb...
  • Journal Officiel·1967 / N°012·page 3·fr
    ...merce et de l'Artisanat (U.T.I.C.A.) et appartenant à des activité...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 21·fr
    ...merce et de l'Artisanat (U.T.I.C.A.) représentée par le syndicat n...