...Il peut, aussi, renvoyer la décision devant le Conseil de Tutelle ...

...| | O9.08 | Noix muscades,macis,amomes et cardamomes : | | | O...

...ir, le cas échéant contre la décision de la Commission de Révision...

...Il émet ses décisions à la majorité des voix. En cas de partage de...

- les décisions d'octroi des subventions de recherche au profit de...

...La décision sera annoncée au prisonnier de guerre et à l'homme de ...

...- 1ère décision : intégration d'un nouveau associé, - 2ème décisi...

...Le Conseil d'Administration N° B-53 DECISION DU CONSEIL D'ADMINIS...

...de fonctions décrivant avec précision les attributions de chaque p...

...788000Z En vertu de la décision du président du tribunal de 1ère ...

...14 - Une décision du président de l'université de la Manouba, aprè...

...0879018Q En vertu d'une décision rendue par la Chambre Commercial...

...s douanes sont désignées par décision du ministre des finances et ...

...e responsable du livret sauf décision contraire du tribunal. Tout...

...— Des indemnités spéciales pourront être attribuées par décision d...

...Décision n° 1 : L'approbation de la modification du nom commercial...

...Les décisions de la commission d'ouverture des plis sont consignée...

..., le cas échéant, contre les décisions de la Commission de Révisio...

...hniques modernes d'aide à la décision (organisation scientifique d...

...637646-65 Suite à la décision rendue par le tribunal de première ...