Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 48·fr
    ...Il est chargé de la gestion de la société mutuelle dont il doit as...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 28·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 20·fr
    ...Mabrouka Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 27·fr
    nom, consistant en une parcelle de terre propre à la construction,...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 24·fr
    ...Première parcelle : Au Sud : La société requérante. A l'Est : La ...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 36·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2015 / N°094·page 9·fr
    ...Article premier - Est changée la vocation des parcelles de terre a...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 16·fr
    ...« Dar Es-Sahbi »; b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Qu'ell...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 31·fr
    ...Saniel Siala actuellement au requérant; Au Nord : Pareillement; ...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 11·fr
    ...— Les 2 parcelles actuelles correspondent aux P. 11 et P. 13 de la...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 23·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 38·fr
    ...La parcelle 22 de la Coopérative El Amal; A l'Est : La parcelle 19...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 26·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 23·fr
    ...b) Qu'elle est la propriété exclusive du Domaine Privé de l'Etat T...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 26·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 24·fr
    ...« Saniet Chalègue », consistant en une parcelle comptant de 6 arbr...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 20·fr
    ...De ce point, elle suit une ruelle qui longe la limite Sud de l'Hôt...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 18·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 64·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 23·fr
    ...| 410 conforme aux parcelles n° 1 4 et 6 du plan du titre foncier ...