Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 718 résultats pour ""EMN""
  • Journal Officiel·2017 / N°034·page 30·fr
    ...| Catégories des personnels | Montant de l'indemnité en dinars |...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 11·fr
    ...- L'indemnité de non clientèle du personnel pharmacien hospitalo-u...
  • Journal Officiel·2020 / N°072·page 14·fr
    ... l'intéressée bénéficie des indemnités et des avantages attribués ...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 34·fr
    ...10 novembre 1997 susvisé, l'indemnité compensatrice, instituée par...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 3·fr
    ... directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce ...
  • Journal Officiel·2013 / N°053·page 20·fr
    ...Le taux de l'indemnité pour travail de nuit est majoré d'une augme...
  • Journal Officiel·2013 / N°099·page 15·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·1994 / N°009·page 1·fr
    ...titution d'une indemnité spécifique dite indemnité du traitement a...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 8·fr
    ...titution d'une indemnité spécifique dite indemnité de gestion et d...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 1·fr
    ...on des taux de l'indemnité spécifique (indemnité de sujétions péda...
  • Journal Officiel·2010 / N°045·page 13·fr
    ...nt les taux de l'indemnité spécifique (indemnité de sujétions péda...
  • Journal Officiel·2007 / N°042·page 6·fr
    ...Le taux journalier de l'indemnité de déplacement, prévue à l'artic...
  • Journal Officiel·1982 / N°019·page 14·fr
    ...— L'indemnité de transport consentie au profit des salariés des se...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 22·fr
    ...# ACCESSOIRES DE SALAIRES Indemnité de fonction : Il est attribu...
  • Journal Officiel·2022 / N°140·page 2·fr
    ...nstitution d'indemnités complémentaires aux indemnités spécifiques...
  • Journal Officiel·1991 / N°038·page 7·fr
    Décret n° 91-808 du 23 avril 1991 portant institution d'une indemn...
  • Journal Officiel·2020 / N°060·page 1·fr
    ...ant majoration du taux de l'indemnité allouée sur la base du grade...
  • Journal Officiel·2014 / N°096·page 2·fr
    ...u 15 mars 2010, relatif aux indemnités particulières du corps médi...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 6·fr
    ...NDEMNITÉS Décret N° 76-709 du 19 août 1976, relatif aux indemnité...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 6·fr
    ...— Il peut être attribué aux comptables publics des indemnités ou r...