11 676 résultats pour ""GIT""
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- Annonces Légales·2010 / N°065·page 26·fr...Ils'agit du titre 45000 Ben Arous dénommé «Rajhi». C'est une vill...
- Annonces Légales·2025 / N°004·page 16·fr...il s'agit des parts indivises propriété du débiteur saisi Mohamed ...
- Annonces Légales·2011 / N°044·page 33·fr...Il s'agit de la totalité de l'immeuble, objet du titre foncier n° ...
- Annonces Légales·2024 / N°084·page 17·fr...Il s'agit d'une parcelle de terrain agricole sise à la route de Ga...
- Annonces Légales·2007 / N°109·page 56·fr...Il s'agit de l'immeuble objet du TF n° 3998 Gafsa, dénommé « Essäd...
- Annonces Légales·2010 / N°062·page 27·fr...° M030290, la société JAMBO- DIGITAL, société unipersonnelle à res...
- Journal Officiel·1999 / N°095·page 27·fr...$40^{\circ}08'30''$, longitude : $7^{\circ}29'30''$ ; altitude : 7...
- Annonces Légales·2010 / N°029·page 22·fr...Il s'agit d'un : Terrain sur lequel est édifié une villa de deux é...
- Annonces Légales·2010 / N°033·page 46·fr...Il s'agit des parts à l'indivision réparties en 100 parts de 32380...
- Journal Officiel·2000 / N°017·page 15·fr...- Lorsqu'il s'agit d'un découvert en compte, le montant du crédit ...
- Annonces Légales·2004 / N°104·page 4·fr...il s'agit de terre de culture d'une superficie de 0 h 80 a 57 ca d...
- Annonces Légales·2007 / N°014·page 45·fr...il s'agit des 800/23110 parts indivises soit 800 m² dans l'immeubl...
- Annonces Légales·2012 / N°146·page 46·fr...il s'agit des parts indivises relevant du titre foncier 65129 Tuni...
- Annonces Légales·2013 / N°157·page 33·fr...l International Trade Service» GITS Suivant procès-verbal de l'as...
- Annonces Légales·2016 / N°102·page 29·fr...Il s'agit d'un terrain bâti sur sa grande surface une maison et un...
- Annonces Légales·2010 / N°022·page 44·fr...Il s'agit d'un lot de terrain agricole contenant quelques anciens ...
- Annonces Légales·2013 / N°113·page 37·fr...Il s'agit de la totalité de la propriété objet du titre foncier n°...
- Annonces Légales·2006 / N°016·page 39·fr...Il s'agit d'un immeuble à usage d'habitation du style arabe. situé...
- Annonces Légales·2008 / N°021·page 36·fr...Il s'agit de la totalité du T.F n° 114804 Tunis dénommé « Antonio ...