Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 37·fr
    ...Les parts indivis revenants aux poursuivies, à savoir 462/3849 par...
  • Annonces Légales·2010 / N°143·page 24·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 37 parts (37 m²) revenant à ...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 65·fr
    ...itoire le lui demande à titre individuel ou conjointement avec l'E...
  • Annonces Légales·2006 / N°076·page 47·fr
    ...Il sera mis en vente les 335ème/5446 parts indivises du titre fonc...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 9·fr
    ... communication de son dossier individuel comme il est dit à l'arti...
  • Journal Officiel·1978 / N°030·page 39·fr
    ...1) Le cinquième indivis de la totalité de la maison sise Rue des M...
  • Annonces Légales·2024 / N°106·page 7·fr
    ...Les parts indivises soient 4271 parts revenant à la partie saisie ...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 47·fr
    ...3060 parts indivises de la totalité des parts revenant au saisi (8...
  • Annonces Légales·2009 / N°099·page 21·fr
    ...Les parts indivises saisies : Les parts indivises représentant 250...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 16·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°110·page 36·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 32.802,857 € indivises du TF n° 562...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 46·fr
    ...Tous deux pour 5/6, dans l'indivision; 3) Hassen Ben Mohamed Ben M...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 39·fr
    Les parts indivises (155236/614560) du titre foncier dénommé «Idri...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 8·fr
    ...1) Le requérant, pour 1/2 indivise 2) son frère demain Azouz, tuni...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 13·fr
    ...1/4 indivis. 2°) Son frère Germain M'Hamed, pour : 1/4 indivis. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°142·page 44·fr
    ...Les 252 parts indivises de l'immobilier susmentionné, objet du tit...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 9·fr
    ...| ACTIVITE collective | ACTIVITE individuelle nécessitant un appr...
  • Annonces Légales·2018 / N°081·page 54·fr
    Immeubles et parts indivises à vendre : 1/ Les 31000ème indivis du...
  • Annonces Légales·2024 / N°014·page 9·fr
    ...Le bien mis à la vente aux enchères consiste aux 224,5 parts indiv...
  • Annonces Légales·2011 / N°035·page 23·fr
    ...Il s'agit de deux parcelles de terrain (des parts indivises) reven...