Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 091 résultats pour ""LA COMPTA""
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 7·fr
    ...- La comptabilité du centre est tenue conformément aux règles régi...
  • Journal Officiel·2010 / N°056·page 41·fr
    ...- Code de la Comptabilité Publique, - Loi n° 85-78 du 5 août 1985,...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 8·fr
    ... et du titre II du budget. La comptabilité est assurée par un age...
  • Journal Officiel·2002 / N°011·page 7·fr
    ...'une maîtrise ayant trait à la comptabilité ou d'un diplôme d'ense...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 21·fr
    ...quipements, du contrôle, de la comptabilité et de la direction. Gé...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 9·fr
    ... à la Direction Générale de la Comptabilité Publique; Arrête : *...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 37·fr
    ...ne connaissance éprouvée de la comptabilité publique, de l'organis...
  • Journal Officiel·2014 / N°072·page 24·fr
    ... article 62, Vu le code de la comptabilité publique et notamment ...
  • Journal Officiel·2009 / N°057·page 19·fr
    ...es finances, Vu le code de la comptabilité publique promulgué par...
  • Journal Officiel·2026 / N°007·page 16·fr
    ...onstitution, Vu le code de la comptabilité publique, promulgué pa...
  • Journal Officiel·1981 / N°052·page 12·fr
    ...ant promulgation du Code de la Comptabilité Publique; Vu la loi N...
  • Journal Officiel·2024 / N°142·page 3·fr
    ...Le Chef du Gouvernement, Vu la Constitution, Vu le code de la co...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 10·fr
    ...- La comptabilité de l'agence tunisienne de la formation professio...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 69·fr
    ...Le prévenu a ainsi enfreint les articles 253 et 254 du code de la ...
  • Journal Officiel·1997 / N°019·page 10·fr
    ...irecteur des finances et de la comptabilité à la direction général...
  • Journal Officiel·2018 / N°027·page 16·fr
    ...## 4) IMMOBILISATIONS La comptabilisation des immobilisations cor...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 30·fr
    ...Est responsable de toute la bonne marche de la comptabilité de l'e...
  • Journal Officiel·2026 / N°039·page 6·fr
    ...nformément aux principes de la comptabilité d'exercice. Elle trait...
  • Journal Officiel·2006 / N°041·page 18·fr
    ...formation dans le domaine de la fiscalité ou de la comptabilité pu...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 6·fr
    ...s les documents constituant la comptabilité des jeux. Ils doivent,...