... 1911 délimitant le rivage de la mer aux abords d'Ajim, Vu le déc...

...ée à être immergée au fond de la mer ou d'une nappe d'eau, compren...

...est limité par le littoral de la mer. Ce jardin renferme deux pièc...

...tiers Taja Brahim. A l'Est : La mer. Au Nord : Héritiers Halouan...

...'EXPLOITATION DES PRODUITS DE LA MER ET DU SOL Maison Abdelli et C...

...iences et des Technologies de la Mer | 569 000 | 150 000 | 719 000...

...merçant, résidant au 5 rue de la mer Méditerranée Hammam-Lif gouve...

...Le chemin de la mer sur partie et sur le restant la P. 53. Au Nord...

...tre aggravée par le service à la mer ou qui le rend inapte à ce se...

...aiedh Gahouss - Au Nord-Est : La mer Méditerranée. - Au Sud-Est : ...

...Rivage de la Mer Méditerranée. Au Sud-Est : Mohamed Larafa et Meh...

...les est mesurée la largeur de la mer territoriale tunisienne et d'...

...endu à la Société Nouvelle de la Mercerie Parisienne, le fonds de ...

...ent à l'article 78 du code de la mer. 3. Les dispositions du prés...

... point « G » situé au bord de la mer. — Du point « G » la limite ...

..., le commerce des produits de la mer, le commerce d'achat, vente, ...

...ont les suivants : Au Nord : La mer méditerranée. A l'Est : Mokh...

...ter du 20 septembre 1968 Wassila Mersni à compter du 20 septembre ...

...le rivage de la mer et les autres parties les fils de ben Chérifa ...

... 11, 12, 13 et 14 : Au Nord : La mer Méditerranée sur une partie, ...