Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2014 / N°092·page 27·fr
    ...| 45 | La commission pédagogique et l'inspecteur encadreur dans la...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 15·fr
    ...- Il est créé une commission au sein du ministère de l'agriculture...
  • Journal Officiel·1996 / N°036·page 17·fr
    ...- Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes telles q...
  • Journal Officiel·2021 / N°038·page 23·fr
    ...Article premier – La durée de validité du permis de recherche d'hy...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 181·fr
    ...La qualification pour postuler aux grades de commissaire de police...
  • Journal Officiel·2019 / N°098·page 14·fr
    ...- deux épreuves d'admissibilité, - une épreuve pour l'admission. ...
  • Journal Officiel·2018 / N°082·page 15·fr
    ...3 - La commission créée en vertu de l'article 2 du présent décret ...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 19·fr
    ...2 - Les droits et obligations relatifs au présent permis seront ré...
  • Journal Officiel·2007 / N°046·page 4·fr
    * Une commission régionale des marchés instituée auprès de chaque ...
  • Journal Officiel·2011 / N°060·page 51·fr
    ...Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbur...
  • Journal Officiel·1980 / N°068·page 5·fr
    ...Le point de repère de ce permis de recherche est le signal de Saga...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 11·fr
    ...- les études de diagnostic et de plan de mise à niveau préalables ...
  • Journal Officiel·2021 / N°084·page 6·fr
    ...tive au permis de recherche d'hydrocarbures dit permis «Zaafrane» ...
  • Journal Officiel·2018 / N°074·page 15·fr
    ...2 - Sont considérées comme missions ouvrant droit au remboursement...
  • Journal Officiel·2000 / N°066·page 10·fr
    ...Le point de repère de ce permis de recherche est le "signal géodés...
  • Journal Officiel·2015 / N°068·page 23·fr
    ... aux Etablissements Publics soumis au code de la comptabilité publ...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 4·fr
    ...- Sont obligatoirement soumis à l'avis de la commission des marché...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 10·fr
    ...Les limites Nord du présent permis et Sud du permis de recherches ...
  • Journal Officiel·1990 / N°014·page 14·fr
    ...Le point de repère du présent permis de recherches est « Ragoubet ...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 20·fr
    ...— Le prix est attribué par une commission dite commission inter-ma...