Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 51·fr
    ...| Le périmètre public irrigué | La superficie | Valeur des contri...
  • Journal Officiel·2007 / N°083·page 14·fr
    ...Le ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine Mohame...
  • Journal Officiel·2014 / N°084·page 32·fr
    ...Article 2 (nouveau) - L'expérimentation médicale ou scientifique d...
  • Journal Officiel·2015 / N°097·page 25·fr
    Arrêté du ministre de la justice par intérim du 1er décembre 2015,...
  • Journal Officiel·2017 / N°075·page 16·fr
    ...Le ministre de l'éducation par intérim Slim Khalbous Vu Le Chef...
  • Journal Officiel·2020 / N°126·page 116·fr
    ...Le ministre des affaires culturelles par intérim Habib Ammar Vu ...
  • Annonces Légales·2007 / N°019·page 31·fr
    ...- La protection des ressources naturelles du périmètre de son inte...
  • Journal Officiel·2015 / N°032·page 3·fr
    ...ture et de la Sauvegarde du Patrimoine Arrêté de la ministre de l...
  • Journal Officiel·2003 / N°053·page 17·fr
    ...- Il est créé un périmètre public irrigué à Gharmoul de la délégat...
  • Journal Officiel·2020 / N°126·page 115·fr
    ...Le ministre des affaires culturelles par intérim Habib Ammar Vu ...
  • Journal Officiel·2003 / N°014·page 18·fr
    ...éaménagement foncier dans le périmètre public irrigué d'Oued Babou...
  • Journal Officiel·2011 / N°035·page 10·fr
    ...Le Président de la République par intérim, Vu le décret-loi n° 20...
  • Journal Officiel·1986 / N°076·page 3·fr
    ...— Le périmètre d'action de l'office comprend les terres irriguées ...
  • Journal Officiel·2000 / N°001·page 13·fr
    ...4, 5 partie et 6 relevant du périmètre public irrigué du Cap-Bon d...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 12·fr
    ...du 30 juin inclus | 4e trim. du 31 décembre inclus | 1er trim. du ...
  • Journal Officiel·2013 / N°075·page 22·fr
    ...Vu l'arrêté du 7 mars 2009, portant création d'un périmètre d'inte...
  • Journal Officiel·2025 / N°131·page 26·fr
    ...Monsieur Karim Taktak, Administrateur conseiller de l'éducation, e...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 35·fr
    ...– Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre pub...
  • Journal Officiel·2011 / N°002·page 35·fr
    ...Article premier - Les limites du périmètre public irrigué de Sidi ...
  • Journal Officiel·2021 / N°099·page 4·fr
    - Nerimen Jdidi, président du tribunal de première instance de Jen...