Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·2004 / N°055·page 6·fr
    ...- Il sera procédé, à compter du 1er octobre 2004, par l'immatricul...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 26·fr
    ...Ce manuel sera actualisé, chaque fois que cela s'avère nécessaire....
  • Annonces Légales·2013 / N°151·page 22·fr
    ...Le registre des actionnaires sera tenu par Compagnie Gestion et Fi...
  • Journal Officiel·1977 / N°070·page 22·fr
    ...hdi en qualité de propriétaire sera effectué le 15 novembre 1977 p...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 4·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 21·fr
    ...Ce paiement sera échelonné sur dix années, en quarante versements ...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 16·fr
    ...— Un avis sera affiché : 1°) Au siège du Gouvernorat de Jendouba,...
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 5·fr
    ...Il sera appliqué à titre provisoire dès la date de sa signature. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 3·fr
    ...## ARTICLE 10 Sera abrogé l'Accord commercial signé entre les deu...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 5·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 7·fr
    ...— Le Délégué Régional sus-visé sera en sa dite qualité, accrédité ...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 9·fr
    ...Cette Association sera administrativement rattachée au Groupement ...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 32·fr
    ...en qualité de co-propriétaire, sera effectué le 16 juin 1975 par M...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 11·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée en prio...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 15·fr
    ...Au cas où le candidat veut changer de sujet, la note qui lui sera ...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 5·fr
    ...Au cas où le candidat veut changer de sujet, la note qui lui sera ...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 48·fr
    ...Toute opposition après ce délai sera rejetée. 2016X00318DIVD2 ##...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 11·fr
    ...Le remboursement sera effectué dans les conditions acceptées par l...
  • Journal Officiel·1985 / N°032·page 5·fr
    ...orat de Monastir dont le siège sera à Lamta. Le nombre des conseil...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 14·fr
    ...L'enquête sera ouverte le 1er septembre 1961 et sera close le 30 s...