Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 833 résultats pour ""VAB""
  • Annonces Légales·2026 / N°113·page 6·fr
    ...Les oppositions sur le prix de vente sont recevables pendant les v...
  • Annonces Légales·2004 / N°094·page 22·fr
    Toute opposition sera recevable auprès de M. Ben Romdhane Abdelkad...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 14·fr
    ...stre de commerce a déclaré recevable l'opposition en la forme, et ...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 46·fr
    ...Les oppositions sont recevables dans un délai de 20 jours de la da...
  • Annonces Légales·2022 / N°106·page 13·fr
    ...Les oppositions sont recevables entre les mains de l'acheteur à l'...
  • Annonces Légales·2013 / N°075·page 38·fr
    ...Les oppositions seront recevables entre les mains de Maître Kamel ...
  • Annonces Légales·2024 / N°041·page 7·fr
    ...Toute opposition sera recevable entre les mains de Amir Ayat sis à...
  • Annonces Légales·2013 / N°112·page 45·fr
    ...Les oppositions sur le prix de vente seront recevables entre les m...
  • Journal Officiel·1999 / N°081·page 38·fr
    ...op-plein et vidange, et d'un lavabo, alimentés en eau courante cha...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 5·fr
    ...itation, supportée par les redevables de la taxe sur les immeubles...
  • Annonces Légales·2023 / N°114·page 6·fr
    ...Les oppositions éventuelles seront recevables dans le délai légal ...
  • Annonces Légales·2026 / N°097·page 6·fr
    ...Les oppositions sont recevables dans un délai de 20 jours à partir...
  • Annonces Légales·2008 / N°093·page 26·fr
    ...Les oppositions sont recevables à peine de nullité au plus tard 20...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 6·fr
    ...Société NOVABATS. Siège : Route de Gabès Km 7 Sfax. Capital : 49.8...
  • Journal Officiel·2009 / N°062·page 26·fr
    ...té publique, statue sur la recevabilité des candidatures et arrête...
  • Journal Officiel·1972 / N°023·page 2·fr
    ...écision administrative est recevable à se pourvoir contre cette dé...
  • Annonces Légales·2019 / N°116·page 14·fr
    ...résenter un chèque certifié solvable ou une garantie bancaire irré...
  • Annonces Légales·2023 / N°039·page 5·fr
    ...Par conséquent les réclamations ne sont plus recevables d'un délai...
  • Annonces Légales·2023 / N°132·page 11·fr
    ...Les oppositions seront recevables chez Maître Sliti Adel (Avocat) ...
  • Annonces Légales·2004 / N°078·page 13·fr
    ...Toutes les oppositions sont recevables auprès de l'acquéreur dans ...