Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 353 résultats pour ""144""
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 7·fr
    ... notamment par le décret n° 69-144 du 29 mars 1969 est modifié con...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 23·fr
    ...B144252002 M.F. : 0807712K Suivant acte sous seing privé, en date...
  • Annonces Légales·2004 / N°003·page 7·fr
    ...ances de Gafsa sous le N° 03805144, dont deux exemplaires ont été ...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 12·fr
    ... 6 juillet 2004 sous le n° 4703144, dont deux exemplaires ont été ...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 47·fr
    ...Les parts indivises revenant aux parties saisies soit 144/216. L'i...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 20·fr
    ...'occurrence, «STB SICAR», (RC B144081998, MF 615063HAM000). Par c...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 27·fr
    ...ina le 5/3/2014 quittance n° M014400 n° d'enregistrement 14200783....
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 23·fr
    ...tion a été requise sous le N° 61446 par Monsieur Mahmoud Ben M'ham...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 32·fr
    ...et notamment le décret n° 2006-1441 du 30 mai 2006. Vu l'arrêté d...
  • Journal Officiel·2005 / N°013·page 41·fr
    ...et notamment le décret n° 2001-1445 du 15 juin 2001, Vu le décret...
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 47·fr
    ...Il s'agit de 144.333 part indivises de la totalité de 3464 parts, ...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 6·fr
    ...é modifié par le décret n° 92-2144 du 14 décembre 1992 et le décre...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 58·fr
    ...Essabala, Sidi Bouzid n° CIN04214493. 4/ L'immeuble saisi : Obje...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 9·fr
    ... 3 Novembre 2014 sous le n°14811445, quittance n°13921 dont deux e...
  • Annonces Légales·2017 / N°145·page 21·fr
    ...Moyennes Entreprises sous le n°144 en date du 3 Avril 2017 en vue ...
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 4·fr
    ...o le 28/02/2025, quittance n°M014453 enregistré sous le n°25201077...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 40·fr
    ...uziri, commerçants, demeurant, 144, Avenue du 20 mars au Bardo, ay...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 36·fr
    ...2016401448FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 27·fr
    ..., d'une superficie couverte de 144.70m². La villa comprend un salo...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 13·fr
    ...nte seize dinars 431 millimes (144.976,431 d) en sus des frais des...