Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 15·fr
    ...— Le décret sus-visé n° 74-759 du 30 juillet 1974 est abrogé. Tou...
  • Journal Officiel·1982 / N°064·page 15·fr
    ...— L'article 1er de l'arrêté susvisé du 20 septembre 1980 est abrog...
  • Annonces Légales·2013 / N°031·page 35·fr
    ...Nabil Ben Abderahmen Mabrouk titulaire de Journal Officiel de la ...
  • Journal Officiel·1984 / N°052·page 25·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées. Tunis, le 10 septembre 1...
  • Journal Officiel·1974 / N°002·page 3·fr
    ...— L'arrêté susvisé du 10 août 1970 est abrogé. Tunis le 4 janvier...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 53·fr
    ...Maître Adel Mabrouk, route touristique Hammam Sousse. Désignation...
  • Journal Officiel·2004 / N°071·page 12·fr
    ...- Les dispositions de l'arrêté susvisé du 22 février 1997 sont abr...
  • Journal Officiel·2006 / N°004·page 19·fr
    ...- Sont abrogées, toutes les dispositions antérieures contraires au...
  • Annonces Légales·2026 / N°035·page 12·fr
    ...Maître ADEL MABROUK, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 4·fr
    ...Hssin Ben El Mabrouk Ben Mohamed El Machriki, ouvrier, sis à la ci...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 45·fr
    ...istrement n° 06501417) tel que abrogés par l'acte S.S.P en date du...
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 18·fr
    ...° 73-13 du 8 janvier 1973 sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1990 / N°030·page 2·fr
    ... et 133 du Code Electoral sont abrogés et ramplacés par les dispos...
  • Annonces Légales·2024 / N°040·page 4·fr
    ...762 a vendu à Madame Selma Belmabrouk titulaire de la CIN n°053457...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 2·fr
    ...959 (29 journada II 1378), est abrogé et remplacé par l'article no...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 22·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. Art. 48. — Le Ministre d...
  • Annonces Légales·2011 / N°097·page 29·fr
    ...Mohamed Ben Mabrouk Ben Abdallah, C.I.N 03209822 demeurant à rue F...
  • Journal Officiel·1988 / N°062·page 13·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment celles de l'a...
  • Journal Officiel·1993 / N°036·page 15·fr
    ...32 - Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au p...
  • Journal Officiel·1997 / N°077·page 8·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions contraires au présent décret e...