Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1994 / N°065·page 4·fr
    ...t de l'Ariana avec rang et prérogatives de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·1994 / N°074·page 7·fr
    ...r la bonne application des prérogatives confiées aux services régi...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 10·fr
    ...Interrogations orales, délibérations et travaux exceptionnels : 1...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 7·fr
    ...le fonds acquiert par subrogation, à l'égard de toute somme versée...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 26·fr
    ... du Gouvernorat de Gabes dite Cogaimcx et ce à partir du 1er juill...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 13·fr
    ...2°) une interrogation orale en arabe ou en français, au choix du c...
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 6·fr
    ...squelles il est accordé une dérogation exceptionnelle à l'incirdie...
  • Journal Officiel·2000 / N°079·page 17·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·1997 / N°019·page 7·fr
    ...t de l'Ariana avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·1972 / N°026·page 23·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévus dans les statuts. *...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 8·fr
    ...60 (7 redjeb 1380), portant abrogation du décret N° 59-261 du 14 s...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 27·fr
    ...ssociation anticipée et de prorogation vus aux statuts. Capital S...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 8·fr
    ...qu'en soit la forme et sauf dérogation spéciale accordées par la B...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 2·fr
    ...Il a rang et prérogatives de Directeur d'Administration Centrale e...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 41·fr
    ...99 années à compter de la constitution définitive sauf prorogation...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 39·fr
    ...1/ Société SOGA, AGENCE PEUGEOT, S.A.R.L. dont le siège social : A...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 55·fr
    ...— La société trogames. — La société d'industries chimiques maghreb...
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 29·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation. Capital social : 970.000 ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 27·fr
    ...n Directeur et soumis à l'homologation du Secrétaire d'Etat à l'Ed...
  • Journal Officiel·1985 / N°036·page 3·fr
    ...— Les arrêtés d'homologation de normes peuvent prescrire l'obligat...