Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 9·fr
    ...d contenant un logement pour habitation non achevé contenant cinq ...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 43·fr
    ... s'agit d'un local à usage d'habitation et de 5 locaux commerciaux...
  • Annonces Légales·2010 / N°019·page 45·fr
    ...Un local d'habitation, d'une superficie totale de 230 m² sis à la ...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 48·fr
    ... au profit de LA BANQUE DE L'HABITAT en la personne de son représe...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 46·fr
    ...alité de la maison à usage d'habitation sise ou secteur Sud à El H...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 57·fr
    Les deux terrains sont implantés dans une zone d'habitation et de ...
  • Annonces Légales·2022 / N°134·page 12·fr
    ...la totalité de l'immeuble à usage d'habitation situé à cité Eljomh...
  • Annonces Légales·2024 / N°038·page 9·fr
    ...é d'un appartement à usage d'habitation n°A-5-1 sis au 5ème étage ...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 32·fr
    ...s industriels, de bureaux, d'habitations ainsi qu'aux ouvrages d'a...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 63·fr
    ...Banque de l'Habitat représentée par son président directeur généra...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 46·fr
    ...elle est bâtie un complexe d'habitation de 7 petites constructions...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 31·fr
    ...m consistant en une maison d'habitation située à Tataouine, Er-Reg...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 39·fr
    ...mmeubles à usage principal d'habitation avec leur jardin dépendanc...
  • Annonces Légales·2013 / N°115·page 40·fr
    ... est une maison destinée à l'habitation au sol en carrelage dont l...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 2·fr
    ...T AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT HOMOLOGATION des coefficient...
  • Annonces Légales·2005 / N°172·page 7·fr
    ...Ce terrain comporte une habitation d'une superficie d'environ 180 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 83·fr
    ...Le tout comprenant un local conçu à l'habitation sa superficie est...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 34·fr
    ...nt tous des locaux à usage d'habitation ils sont tous occupés. L'i...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 48·fr
    ... édifiée une villa à usage d'habitation de deux niveaux - le rez d...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 44·fr
    ...L'immeuble contient un bâtiment prévue pour l'habitation nombre 18...