Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 64·fr
    ...La Caisse Centrale de Crédit Artisanal et Maritime, dont le siège ...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 16·fr
    ...59, rue Al-Djazira, son fonds artisanal de coiffure pour Dames sis...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 22·fr
    ...et Professeure d'Enseignement Artistique Pour le 3ème échelon nou...
  • Journal Officiel·1997 / N°017·page 14·fr
    ...di, professeur d'enseignement artistique, est chargé des fonctions...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 6·fr
    ...(nouveau) - Il est interdit à tout commerçant, industriel ou artis...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 32·fr
    ...ndustrie, du commerce et de l'artisanat et l'union générale tunisi...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 17·fr
    ... (Questions sociales) sont répartis en Inspecteurs de classe excep...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 59·fr
    ...fection, mercerie, articles d'artisanat et chaussures et dont la d...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 5·fr
    ...A défaut de construction dans les délais qui leur sont impartis ci...
  • Journal Officiel·1994 / N°094·page 4·fr
    ...Monsieur Tarek M'rabet, professeur d'enseignement artistique, est ...
  • Journal Officiel·1997 / N°029·page 9·fr
    ...Ils comportent des modules obligatoires répartis conformément au t...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 17·fr
    ...Les affaires jugées se répartissent comme suit : - Cinq (5) affai...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 4·fr
    ...unisiens à l'étranger sont répartis entre les deux nouveaux organi...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 26·fr
    ...rales ou spéciales, seront répartis entre les associés proportionn...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 5·fr
    ...es pour le développement de l'artisanat et la transformation, l'in...
  • Journal Officiel·1962 / N°062·page 18·fr
    ... de la réserve légale sont répartis proportionnellement au nombre ...
  • Journal Officiel·1993 / N°079·page 3·fr
    ...membre - le ministre du tourisme et de l'artisanat : membre - le...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 15·fr
    ...## MINISTERE DU TOURISME ET DE L'ARTISANAT ## NOMINATION Par déc...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 4·fr
    ...pératives sont affectés et répartis conformément aux prescriptions...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 41·fr
    ...répartis en 2.000 parts sociales de 10 dinars chacune et allouées ...