Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Annonces Légales·2004 / N°102·page 10·fr
    .../2004 et ce même en cas de prorogation des délais de souscription....
  • Journal Officiel·1998 / N°003·page 8·fr
    ... n'excédant pas un an, sauf dérogation accordée par le ministre de...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 9·fr
    ...s judiciaires aux commissions rogatoires à l'exequatur des jugemen...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 20·fr
    ...1°) Prorogation de la durée de la Société pour une période de 30 a...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 3·fr
    ...'au 31 décembre 1963 et par dérogation aux dispositions des articl...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 11·fr
    ...Les diverses interrogations orales durent chacune environ 10 minut...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 23·fr
    ...éfinitive, sauf les cas de prorogations ou de dissolution anticipé...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 17·fr
    ...28 chaoual 1376), portant homologation de la convention judiciaire...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 13·fr
    ...1380), portant dispositions dérogatoires et transitoires, au statu...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 16·fr
    ...rs relatifs aux demandes de dérogations ou de remises de pénalités...
  • Journal Officiel·1959 / N°021·page 3·fr
    ...Décret N° 59-94 du 13 avril 1959 (4 chaoual 1378), portant dérogat...
  • Journal Officiel·1999 / N°079·page 8·fr
    ...- Cependant et par dérogation à l'article 11 la chasse au sanglier...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 10·fr
    ...19 rabia II 1377), portant prorogation de l'effet de l'article 3 d...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 2·fr
    ...Il a rang et prérogatives de Directeur d'Administration Centrale e...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 44·fr
    ...1°) L'abrogation du dernier paragraphe de l'article 8 relatif à l'...
  • Journal Officiel·1999 / N°045·page 20·fr
    ...roupeaux, il peut être fait dérogation aux dispositions fixées à l...
  • Journal Officiel·1964 / N°062·page 13·fr
    ...TARD — FLOCH & Cie ## PROROGATION DE DUREE Il résulte d'un p...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 46·fr
    ...er par note de service les prérogatives du Directeur Général Adjoi...
  • Journal Officiel·1962 / N°049·page 9·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions qui précèdent, les prix de rétro...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 34·fr
    ...f dissolution anticipée ou prorogation. Capital Social : Cinq Cen...