Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 26·fr
    ...- L'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 2·fr
    ...elle des travaux industriels, artisanaux ou agricoles, les chefs d...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 4·fr
    ...En aucun cas, ils ne peuvent être répartis entre les membres du sy...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 3·fr
    ...urnitures ou services sont répartis en lots pouvant donner lieu ch...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 20·fr
    ...Six Mille dinars (6.000 dinars) répartis en 600 parts sociales de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 21·fr
    ...chacune, entièrement libérées et répartis: entre les associés au p...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 36·fr
    ...de cette concession seront répartis comme suit : - Le Petroleum B...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 23·fr
    ...- L'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 7·fr
    ...sr, commissaire régional de l'artisanat Mohamed Fikh, administrate...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 10·fr
    ...s, travaux pratiques) sont répartis sur une période variant entre ...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 25·fr
    ...3.500 dinars, répartis en 350 actions de 10 dinars chacune et répa...
  • Journal Officiel·1990 / N°064·page 9·fr
    ...l'industrie, le commerce et l'artisanat. — le secrétaire général ...
  • Journal Officiel·1996 / N°079·page 7·fr
    ...industrie du commerce et de l'artisanat. Les membres du conseil d...
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 116·fr
    ...(Deux Mille Cinq Cents Dinars) répartis en 500 actions nominatives...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 10·fr
    ... à des activités culturelles, artistiques, sportives ou associativ...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 38·fr
    ...e cet exercice ne sont pas répartis mais reportés dans un compte d...
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 8·fr
    ...s plastiques importés par les artistes peintres agréés par le mini...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 12·fr
    ...es délais qui leur ont été impartis, la Commission constate le déf...
  • Journal Officiel·1995 / N°011·page 9·fr
    ...que et biologique, et sont répartis comme suit : - Un membre prop...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 3·fr
    ...975 2853 Ces crédits sont répartis par partie et par chapitre con...