26 036 résultats pour ""ARTIS""
- Journal Officiel·1993 / N°069·page 26·fr...- L'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
- Journal Officiel·1958 / N°089·page 2·fr...elle des travaux industriels, artisanaux ou agricoles, les chefs d...
- Journal Officiel·1959 / N°002·page 4·fr...En aucun cas, ils ne peuvent être répartis entre les membres du sy...
- Journal Officiel·1989 / N°030·page 3·fr...urnitures ou services sont répartis en lots pouvant donner lieu ch...
- Journal Officiel·1966 / N°053·page 20·fr...Six Mille dinars (6.000 dinars) répartis en 600 parts sociales de ...
- Journal Officiel·1958 / N°007·page 21·fr...chacune, entièrement libérées et répartis: entre les associés au p...
- Journal Officiel·1997 / N°099·page 36·fr...de cette concession seront répartis comme suit : - Le Petroleum B...
- Journal Officiel·1993 / N°071·page 23·fr...- L'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
- Journal Officiel·1976 / N°028·page 7·fr...sr, commissaire régional de l'artisanat Mohamed Fikh, administrate...
- Journal Officiel·1975 / N°005·page 10·fr...s, travaux pratiques) sont répartis sur une période variant entre ...
- Journal Officiel·1966 / N°045·page 25·fr...3.500 dinars, répartis en 350 actions de 10 dinars chacune et répa...
- Journal Officiel·1990 / N°064·page 9·fr...l'industrie, le commerce et l'artisanat. — le secrétaire général ...
- Journal Officiel·1996 / N°079·page 7·fr...industrie du commerce et de l'artisanat. Les membres du conseil d...
- Journal Officiel·1966 / N°015·page 116·fr...(Deux Mille Cinq Cents Dinars) répartis en 500 actions nominatives...
- Journal Officiel·1996 / N°002·page 10·fr... à des activités culturelles, artistiques, sportives ou associativ...
- Journal Officiel·1975 / N°057·page 38·fr...e cet exercice ne sont pas répartis mais reportés dans un compte d...
- Journal Officiel·1988 / N°061·page 8·fr...s plastiques importés par les artistes peintres agréés par le mini...
- Journal Officiel·1974 / N°029·page 12·fr...es délais qui leur ont été impartis, la Commission constate le déf...
- Journal Officiel·1995 / N°011·page 9·fr...que et biologique, et sont répartis comme suit : - Un membre prop...
- Journal Officiel·1975 / N°087·page 3·fr...975 2853 Ces crédits sont répartis par partie et par chapitre con...