27 156 résultats pour ""OGA""
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- Journal Officiel·1987 / N°091·page 6·fr...rement ### Article 32 Par dérogation aux dispositions de l'artic...
- Journal Officiel·1963 / N°055·page 23·fr...issolution anticipée ou de prorogation prévue aux statuts. Capite...
- Journal Officiel·1973 / N°026·page 23·fr...99 années à dater du 24 avril 1973, sauf prorogation ou dissolutio...
- Journal Officiel·1991 / N°049·page 19·fr...Il a rang et prérogatives de directeur d'administration centrale e...
- Journal Officiel·1960 / N°018·page 13·fr...- L'Inspecteur Divisionnaire du Travail a rang et prérogatives d'u...
- Journal Officiel·1970 / N°031·page 16·fr...12.** — Sauf dérogation exceptionnelle, dûment motivée, accordée p...
- Journal Officiel·1965 / N°041·page 4·fr...Amara ben Khalifa ben Mabrouk Dibich, né en 1879 à Shib (Kairogan)...