Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1989 / N°042·page 5·fr
    ...pôts d'El Kef avec rang et prorogatives d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 91·fr
    ...MISE EN VALEUR TATAOUINE ### SOGAMIVAT Société Anonyme Au Capita...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 32·fr
    ...définitive, sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 14·fr
    ...à tous les pharmaciens sauf dérogations établies par la loi. **AR...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 27·fr
    ...définitive, sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 16·fr
    ...onstitution sauf le cas de prorogation ou dissolution anticipée pr...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 11·fr
    ...stitution définitive, sauf prorogation ou dissolution anticipée pa...
  • Journal Officiel·1989 / N°046·page 7·fr
    ...nces à Todeur avec rang et prérogatives d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·1974 / N°075·page 8·fr
    ...e sociale comportant une interrogation sur la législation et la dé...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 24·fr
    ...été demandée par la Société Hoboga Tunisie en qualité de propriéta...
  • Annonces Légales·2009 / N°107·page 16·fr
    ...ions, et ce même en cas de prorogation de cette date. **Date de r...
  • Annonces Légales·2017 / N°032·page 23·fr
    ...017, et ce, même en cas de prorogation de cette date. ## 3.13. Da...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 7·fr
    ...t Chirurgien-Dentiste, sauf dérogations prévues par la loi. ART. ...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 6·fr
    ...rement ### Article 32 Par dérogation aux dispositions de l'artic...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 23·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévue aux statuts. Capite...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 23·fr
    ...99 années à dater du 24 avril 1973, sauf prorogation ou dissolutio...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 19·fr
    ...Il a rang et prérogatives de directeur d'administration centrale e...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 13·fr
    ...- L'Inspecteur Divisionnaire du Travail a rang et prérogatives d'u...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 16·fr
    ...12.** — Sauf dérogation exceptionnelle, dûment motivée, accordée p...
  • Journal Officiel·1965 / N°041·page 4·fr
    ...Amara ben Khalifa ben Mabrouk Dibich, né en 1879 à Shib (Kairogan)...