Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1998 / N°007·page 22·fr
    ...es disciplines littéraires et artistiques ainsi que dans celles de...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 15·fr
    ...emestres consécutifs ainsi répartis : a) deux semestres consacrés...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 33·fr
    ...ndustrie, de Commerce et de l'Artisanat (UTICA), des Chambres de C...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 123·fr
    ...lents et les résultats non répartis. ## Définition et Prise en Co...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 9·fr
    ...D'autre part, il est convenu que les bénéfices ne seront répartis ...
  • Journal Officiel·1996 / N°043·page 11·fr
    ...ministère du tourisme et de l'artisanat - d'un représentant du sec...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 20·fr
    ...'outillage, textiles, parfum, artisanat, droguerie, quincaillerie,...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 27·fr
    ...- L'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1987 / N°016·page 25·fr
    ...s commerciales, touristiques, artisanales et industrielles à l'exc...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 5·fr
    ...l'industrie, le commerce et l'artisanat. Le président du conseil ...
  • Journal Officiel·1966 / N°044·page 16·fr
    ...es textiles, toute production artisanale etc. Durée : 15 années à ...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 9·fr
    ...l'assureur dans les délais impartis au contrat; b) toutes les exp...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 21·fr
    ...tes opérations industrielles, artisanales commerciales ou immobili...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 24·fr
    ... comportent pas les délais impartis pour la réalisation de ces mis...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 12·fr
    ...Bénéfices, répartis proportionnellement aux parts après déduction ...
  • Journal Officiel·1990 / N°038·page 19·fr
    ...ement, des représentants des partis politiques des organisations n...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 43·fr
    ...t intimement incorporés et répartis, de façon très homogène en trè...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 26·fr
    ... la Caisse Centrale de Crédit Artisanal et Maritime de sa liquidat...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 8·fr
    ...'entreprises dont au moins un artisan ; — six représentants des o...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 11·fr
    ...Elles se répartissent notamment en : 1) dépenses de fonctionnemen...