... 14 mai 1975, relatif à la prorogation de la date limite de l'expo...

... 23 janvier 1995, portant homologation du barème des experts compt...

...Deux années, ayant commencé le 1er janvier 1965, sauf prorogation ...

... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...

...nstitution définitive sauf prorogation ou dissolution anticipée. ...

...Il résulte que de ce procès-verbal que la prorogation de la sociét...

...s candidats sans que cette prorogation puisse excéder 3 ans. ART....

...99 années à dater de l'acte sauf dissolution anticipée ou prorogat...

...ons et avec les charges et prérogatives résultant de la loi. A ce...

...itution définitive sauf de prorogation ou de dissolution anticipée...

...Une dérogation d'activité dans le secteur public est accordée à Mo...

...insi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes...

...— La révocation peut être prononcée, par dérogation aux dispositio...

...égislation en vigueur à des dérogations dites permanentes, sont as...

...20 ans, sauf prorogation par tacite reconduction ou dissolution an...

...— Par dérogation à l'arrêté susvisé du 19 mars 1965 et jusqu'au 30...

...liant Toujane au Djebel Om El Bogar, Djebel Remthia jusqu'à la côt...

...Il a rang et prérogatives de Directeur d'Administration Centrale. ...

...99 années à compter de la constitution définitive sauf prorogation...

... finances peut accorder une dérogation exceptionnelle pour souscri...