Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 14·fr
    ...rritoire, du tourisme et de l'artisanat et de l'éducation et des s...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 29·fr
    ...**Réserves :** 5 % pour la réserve légale, 78 % seront répartis en...
  • Journal Officiel·1992 / N°081·page 9·fr
    ...- Les grades visés à l'article 5 du présent décret sont répartis s...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 18·fr
    ...b, Délégation de Grombalia; Partis-saisis : Khemah ben Hafar ben ...
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 7·fr
    ... les frais de liquidation, répartis entre les États qui étaient me...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 46·fr
    ...erve légale de 10 % seront répartis entre les associés proportionn...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 46·fr
    ...Perez Max, artisan commerçant, demeurant à Tunis, 8, rue Souk Ahra...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 13·fr
    ...Faute d'avoir présenté leur demande dans les délais impartis ci-de...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 15·fr
    ...emestres consécutifs ainsi répartis : a) deux semestres consacrés...
  • Journal Officiel·1991 / N°006·page 6·fr
    ... membres cités ci-après et répartis comme suit : — Le directeur :...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 9·fr
    ...s dans le cadre des délais impartis, et arrête les modalités de ch...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 19·fr
    ...répartis également entre les parts sociales. Toutefois, ils seront...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 14·fr
    ...à utiliser pour la décoration artistique la couleur naturelle des ...
  • Journal Officiel·1997 / N°029·page 12·fr
    ...es disciplines littéraires et artistiques ainsi que dans celles de...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 21·fr
    ...gé présentant des orifices répartis le long d'une saille, continue...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 25·fr
    ...portés à nouveau et à être répartis entre les actionnaires avec 10...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 18·fr
    ... la CAISSE CENTRALE DE CREDIT ARTISANAL & MARITIME, dont le si...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 9·fr
    ...eur sur une œuvre littéraire, artistique ou scientifique, y compri...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 6·fr
    ...age commercial, industriel ou artisanal. Art. 39. - Participent o...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 5·fr
    ...ndustrie, du Commerce et de l'Artisanat; — un représentant de l'Un...