Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 14·fr
    ...en un terrain comprenant une habitation et des arbres, située à He...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 27·fr
    ...édifiée une maison à usage d'habitation qui se compose de deux par...
  • Journal Officiel·1992 / N°042·page 8·fr
    ...s et de l'équipement et de l'habitat sont chargés, chacun en ce qu...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 18·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat (Subdivision de Gafsa) à Gafs...
  • Annonces Légales·2005 / N°183·page 6·fr
    ...ricole comportant un local d'habitation et un poulailler situé au ...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 47·fr
    ...-sud, contenant une maison d'habitation composée de 3 chambres, un...
  • Journal Officiel·1957 / N°001·page 3·fr
    ...ns du recensement annuel des habitations d'agrément, de plaisance ...
  • Annonces Légales·2004 / N°096·page 3·fr
    ... est bâti un local à usage d'habitation d'une superficie couverte ...
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 45·fr
    ...La totalité de l'immeuble, consistant en une maison d'habitation d...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 49·fr
    ...Banque de L'Habitat, société anonyme, dûment représentée par son p...
  • Annonces Légales·2010 / N°038·page 28·fr
    ...alité de la maison à usage d'habitation sise à Hammam-Sousse rue A...
  • Annonces Légales·2022 / N°083·page 7·fr
    ...qui consiste en une maison d'habitat. Mise à prix après réduction...
  • Annonces Légales·2025 / N°080·page 10·fr
    ...triculé, construit à usage d'habitation sis à l'Avenue Farhat RACH...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 49·fr
    ...nale de l'équipement et de l'habitat de Mahdia, composée de sept l...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 22·fr
    ...Dar I Hana consistant en une maison d'habitation située à Hammam-L...
  • Annonces Légales·2009 / N°029·page 32·fr
    ...édifiée une villa ancienne d'habitation comportant une pièce, un s...
  • Annonces Légales·2012 / N°078·page 37·fr
    ...Un immeuble immatriculé à usage d'habitation sis au bord de la rue...
  • Journal Officiel·1987 / N°067·page 4·fr
    ...stre de l'équipement et de l'habitat et du transport MANSOUR SKHI...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 5·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat. Décrétions : ARTICLE PREMI...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 43·fr
    ...40 » du T.F n° 59172 à usage habitation de 03a 09ca sis à la rue H...