Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1983 / N°054·page 7·fr
    ...Par dérogation aux dispositions de l'alinéa précédent et sous rése...
  • Journal Officiel·1973 / N°037·page 9·fr
    ...— Par dérogation aux horaires fixés ci-dessus, les horaires hebdom...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 14·fr
    ...Elle consiste en une interrogation sur une question de cours puisé...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 8·fr
    ...— Des dérogations aux dispositions de l'article premier ci-dessus ...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 4·fr
    ..., b- la liste complète des dérogations à ces règlements éventuell...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 16·fr
    ...séparation des biens de VAC(A Rogar (Henri) de ceux de son épouse ...
  • Annonces Légales·2010 / N°141·page 25·fr
    ...2010 et ce, même en cas de prorogation de cette date. 3.13 Date d...
  • Journal Officiel·1995 / N°079·page 5·fr
    ...Il a rang et prérogatives de directeur ou sous-directeur d'adminis...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 15·fr
    ...e durée de dix années sauf prorogation ou dissolution anticipée, e...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 12·fr
    ...Ben Labeed Mohamed Bourogaa, cantonnier à la Société Nationale des...
  • Journal Officiel·1970 / N°015·page 17·fr
    ...stitution définitive, sauf prorogation ou dissolution anticipée pa...
  • Annonces Légales·2021 / N°076·page 6·fr
    ...2021 et ce, même en cas de prorogation de cette date. 3.15. Date ...
  • Journal Officiel·1957 / N°012·page 2·fr
    ...7 doul kaada 1376), portant abrogation du décret du 15 mai 1952 (2...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 20·fr
    ... août 1959 (19 safar 1379), abrogant le décret du 16 juin 1955 (25...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 18·fr
    ...ions, et ce même en cas de prorogation de cette date. Date de règ...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 19·fr
    ...## Article 102 Par dérogation aux dispositions de l'article 3 de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°008·page 5·fr
    ...ue ce soit sous réserve des dérogations prévues aux articles 3, 4,...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 24·fr
    ...f dissolution anticipée ou prorogation. # Capital Social : Le Ca...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 12·fr
    ...- le chef de l'unité ayant rang et prérogatives de directeur génér...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 7·fr
    ...— A titre transitoire et par dérogation aux dispositions de l'arti...