Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 3·fr
    ...Industrie du Commerce et de l'Artisanat (U.T.I.C.A.); Le Directeu...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 9·fr
    ... à des activités culturelles, artistiques, sportives ou associativ...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 46·fr
    ... réserve légale de 5% sont répartis entre les associés proportionn...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 9·fr
    ... les impératifs techniques et artistiques. Les monteurs sont appe...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 15·fr
    ...urs, lesquels devront être répartis également autant que possible ...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 25·fr
    ...ds de commerce de fabrication artisanale et de vente de bijouterie...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 26·fr
    ...industrie du commerce et de l'artisanat Signé : M. Ferjani Bel Had...
  • Journal Officiel·1998 / N°086·page 12·fr
    ...-après conseils régionaux, répartis comme suit : - Un conseil rég...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 37·fr
    ...ndustrie, du Commerce et de l'Artisanat | | Signé : Ismail SAHIB...
  • Journal Officiel·1995 / N°068·page 10·fr
    ...nt autorisée, peuvent être répartis entre les chasseurs s'ils le d...
  • Journal Officiel·1990 / N°056·page 13·fr
    ...— l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 17·fr
    ...hir et dont leurs parts se répartissent comme suit : Pour les deu...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 50·fr
    ...— L'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 3·fr
    ...— Les Rédacteurs des débats sont répartis en rédacteurs principaux...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 30·fr
    ...crée et exécute des arrangements artistiques destinés aux vitrines...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 32·fr
    ...Les bénéfices et les parts seront répartis au prorata des parts. ...
  • Journal Officiel·1992 / N°035·page 8·fr
    ...Ces coefficients sont répartis sur les différentes matières comme ...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 29·fr
    ...ndustrie, du commerce et de l'artisanat; — La chambre syndicale d...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 37·fr
    ...Répartis comme suit : 1° 5 % pour fonds de réserve légale ; 2° Pr...
  • Journal Officiel·1992 / N°045·page 4·fr
    ...le, professeur d'enseignement artistique, professeur d'enseignemen...