28 404 résultats pour ""HABITAT""
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- Journal Officiel·1972 / N°019·page 33·fr...rcelle de terre comprenant 2 habitations située à Kairouan, route ...
- Annonces Légales·2013 / N°105·page 18·fr...x côtés sud et ouest par des habitations, et aux côtés est et nord...
- Annonces Légales·2005 / N°173·page 8·fr...La totalité d'une ancienne maison à usage d'habitation style arabe...
- Annonces Légales·2010 / N°046·page 37·fr...L'immeuble saisie consiste en un local à usage d'habitation se com...
- Journal Officiel·1982 / N°063·page 17·fr...lement achevés ainsi que les habitations d'agrément de plaisance o...
- Annonces Légales·2014 / N°122·page 29·fr...il consiste en un local à usage d'habitation « Houch Arabe » sis à...
- Annonces Légales·2022 / N°037·page 15·fr...un 1er étage à usage d'habitation non immatriculé de 103 m² conten...
- Annonces Légales·2025 / N°088·page 11·fr...53 m² est constitué par deux habitations : l'un se situe à côté Es...
- Annonces Légales·2006 / N°008·page 43·fr...t à l'Ouest par des locaux d'habitation et au Sud par la rue Somâa...
- Journal Officiel·1967 / N°050·page 54·fr..., consistant en une maison d'habitation à 2 étages et terre brah, ...
- Annonces Légales·2009 / N°048·page 46·fr...st bâtie une villa à usage d'habitation avec étage. Le rez-de-chau...
- Annonces Légales·2010 / N°038·page 24·fr... une villa moderne à usage d'habitation en R.D.C et un étage. Le R...
- Journal Officiel·1980 / N°029·page 31·fr...iques d'une maison à usage d'habitation située à Ras Djebel, rue S...
- Annonces Légales·2021 / N°100·page 16·fr...dia km 11 Sfax sur lequel un habitat de superficie 120 m² composé ...
- Annonces Légales·2025 / N°012·page 11·fr... zone agricole avec quelques habitations. Il contient 4 pieds d'ol...
- Annonces Légales·2006 / N°063·page 30·fr...la demande de la Banque de l'Habitat, il a été décidé la faillite ...
- Journal Officiel·1971 / N°012·page 14·fr...née consiste en une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
- Annonces Légales·2009 / N°149·page 50·fr...- Le 1er appartement à usage d'habitation situé à gauche contenant...
- Annonces Légales·2006 / N°037·page 54·fr...t 3 étages supérieurs pour l'habitation : * Le rez-de-chaussée : ...