Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 65·fr
    ...Bank de l'Habitat - SA, siège social : av. Kheireddine Pacha, regi...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 33·fr
    ...rcelle de terre comprenant 2 habitations située à Kairouan, route ...
  • Annonces Légales·2013 / N°105·page 18·fr
    ...x côtés sud et ouest par des habitations, et aux côtés est et nord...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 8·fr
    ...La totalité d'une ancienne maison à usage d'habitation style arabe...
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 37·fr
    ...L'immeuble saisie consiste en un local à usage d'habitation se com...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 17·fr
    ...lement achevés ainsi que les habitations d'agrément de plaisance o...
  • Annonces Légales·2014 / N°122·page 29·fr
    ...il consiste en un local à usage d'habitation « Houch Arabe » sis à...
  • Annonces Légales·2022 / N°037·page 15·fr
    ...un 1er étage à usage d'habitation non immatriculé de 103 m² conten...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 11·fr
    ...53 m² est constitué par deux habitations : l'un se situe à côté Es...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 43·fr
    ...t à l'Ouest par des locaux d'habitation et au Sud par la rue Somâa...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 54·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation à 2 étages et terre brah, ...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 46·fr
    ...st bâtie une villa à usage d'habitation avec étage. Le rez-de-chau...
  • Annonces Légales·2010 / N°038·page 24·fr
    ... une villa moderne à usage d'habitation en R.D.C et un étage. Le R...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 31·fr
    ...iques d'une maison à usage d'habitation située à Ras Djebel, rue S...
  • Annonces Légales·2021 / N°100·page 16·fr
    ...dia km 11 Sfax sur lequel un habitat de superficie 120 m² composé ...
  • Annonces Légales·2025 / N°012·page 11·fr
    ... zone agricole avec quelques habitations. Il contient 4 pieds d'ol...
  • Annonces Légales·2006 / N°063·page 30·fr
    ...la demande de la Banque de l'Habitat, il a été décidé la faillite ...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 14·fr
    ...née consiste en une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Annonces Légales·2009 / N°149·page 50·fr
    ...- Le 1er appartement à usage d'habitation situé à gauche contenant...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 54·fr
    ...t 3 étages supérieurs pour l'habitation : * Le rez-de-chaussée : ...