Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 35·fr
    ... Koutab El Ouzir, un fonds, d'artisan consistant en un atelier de ...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 11·fr
    ...t national dans les délais impartis, entraîne la reclassification ...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 13·fr
    ... à la propriété littéraire et artistique. Tunis, le 24 février 19...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 14·fr
    ...ndustrie, du commerce et de l'artisanat. Les membres du comité de...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 19·fr
    ...Les frais d'immatriculation sont répartis, dans les mêmes conditio...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 4·fr
    ... Conseil de l'Ordre qui se répartissent comme suit : sept pour la ...
  • Journal Officiel·1989 / N°083·page 12·fr
    ...Les États partis à la présente convention s'engagent à accorder en...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 7·fr
    ...ministère du tourisme et de l'artisanat - d'un représentant du mi...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 39·fr
    ...Deux mille (2.000) dinars répartis sur 200 parts : 100 parts à M. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 73·fr
    ...la Coopérative Tunisienne des Artisans du bois, 8, et 10 rue de So...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 6·fr
    ...— Les délais impartis pour le paiement des droits ne peuvent être ...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 23·fr
    ...ndustrie, du Commerce et de l'Artisanat Signé : Hédi JILANI | | -...
  • Journal Officiel·1962 / N°035·page 11·fr
    ...Dix Mille Dinars répartis en Mille actions chacune de dix Dinars. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 32·fr
    ...portés à nouveau et à être répartis entre les actionnaires. Disso...
  • Journal Officiel·1985 / N°071·page 29·fr
    ...otal à 101.000 dinars sont répartis de la façon suivante : | 1 l...
  • Journal Officiel·1990 / N°067·page 21·fr
    ...— L'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 30·fr
    ...4.000 dinars avivé en 480 millions de dix dinars chacune répartis ...
  • Journal Officiel·1984 / N°058·page 16·fr
    ... la superficie et les quotes partis des bénéficiaires de l'attribu...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 56·fr
    ...ivité industrielle, agricole, artisanale ou touristique n'impliqua...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 31·fr
    ... la CAISSE CENTRALE DE CREDIT ARTISANAL ET MARITIME, 208, rue de l...