26 036 résultats pour ""ARTIS""
- Journal Officiel·1962 / N°028·page 35·fr... Koutab El Ouzir, un fonds, d'artisan consistant en un atelier de ...
- Journal Officiel·1998 / N°067·page 11·fr...t national dans les délais impartis, entraîne la reclassification ...
- Journal Officiel·1994 / N°017·page 13·fr... à la propriété littéraire et artistique. Tunis, le 24 février 19...
- Journal Officiel·1997 / N°081·page 14·fr...ndustrie, du commerce et de l'artisanat. Les membres du comité de...
- Journal Officiel·1965 / N°010·page 19·fr...Les frais d'immatriculation sont répartis, dans les mêmes conditio...
- Journal Officiel·1963 / N°026·page 4·fr... Conseil de l'Ordre qui se répartissent comme suit : sept pour la ...
- Journal Officiel·1989 / N°083·page 12·fr...Les États partis à la présente convention s'engagent à accorder en...
- Journal Officiel·1993 / N°072·page 7·fr...ministère du tourisme et de l'artisanat - d'un représentant du mi...
- Journal Officiel·1961 / N°003·page 39·fr...Deux mille (2.000) dinars répartis sur 200 parts : 100 parts à M. ...
- Journal Officiel·1961 / N°002·page 73·fr...la Coopérative Tunisienne des Artisans du bois, 8, et 10 rue de So...
- Journal Officiel·1962 / N°064·page 6·fr...— Les délais impartis pour le paiement des droits ne peuvent être ...
- Journal Officiel·1993 / N°062·page 23·fr...ndustrie, du Commerce et de l'Artisanat Signé : Hédi JILANI | | -...
- Journal Officiel·1962 / N°035·page 11·fr...Dix Mille Dinars répartis en Mille actions chacune de dix Dinars. ...
- Journal Officiel·1963 / N°032·page 32·fr...portés à nouveau et à être répartis entre les actionnaires. Disso...
- Journal Officiel·1985 / N°071·page 29·fr...otal à 101.000 dinars sont répartis de la façon suivante : | 1 l...
- Journal Officiel·1990 / N°067·page 21·fr...— L'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
- Journal Officiel·1966 / N°035·page 30·fr...4.000 dinars avivé en 480 millions de dix dinars chacune répartis ...
- Journal Officiel·1984 / N°058·page 16·fr... la superficie et les quotes partis des bénéficiaires de l'attribu...
- Journal Officiel·1994 / N°069·page 56·fr...ivité industrielle, agricole, artisanale ou touristique n'impliqua...
- Journal Officiel·1960 / N°044·page 31·fr... la CAISSE CENTRALE DE CREDIT ARTISANAL ET MARITIME, 208, rue de l...