Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 25·fr
    ...n Directeur et soumis à l'homologation du Secrétaire d'Etat à l'Ed...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 6·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 2, peuvent se prése...
  • Journal Officiel·1964 / N°014·page 9·fr
    ...— Le nombre d'emplois à pourvoir au titre de la présente prorogati...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 12·fr
    ...Essais - Classification des sols - Propogation de l'eau dans les s...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 65·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévus par les statuts. Ca...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 7·fr
    ...Par dérogation spéciale, elles peuvent être additionnées de sucre ...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 14·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 20·fr
    ...ompter du 16 Décembre 1973 Bourogaâ Zohra, à compter du 16 Décembr...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 18·fr
    ...r la bonne application des prérogatives confiées aux services exté...
  • Journal Officiel·2000 / N°032·page 4·fr
    ...rocès-verbaux du fait, l'interrogatoire du prévenu et l'audition d...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 14·fr
    ...Une interrogation orale sur une question de service tirée, au choi...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 21·fr
    ...ur Sadok Ben Said Ben Ali Bou-Rogaâ Labidi Tunisien, Agent-Techniq...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 22·fr
    ...--- ## PROROGATION DE DUREE D'une délibération des porteurs de p...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 32·fr
    ...99 années à compter de la constitution définitive sauf prorogation...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 16·fr
    ...harmacovigilance a rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 16·fr
    ...ictionnaires ou les tables de logarithmes qui seraient éventuellem...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 9·fr
    ...en, douanier, demeurant à l'Aérogare de Tunis-Carthage, Cité des D...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 20·fr
    ...nt le 4 novembre 2070 sauf prorogation ou dissolution prévues aux ...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 18·fr
    ...s cas de dissolution ou de prorogation prévus aux statuts. Capita...
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 2·fr
    # GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolutions ## SOCIETES...