Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 32·fr
    ...é d'Exploitation de Magasin d'Artisanat (SEMA) S.A.R.L. au capital...
  • Journal Officiel·1987 / N°048·page 7·fr
    ...ndustrie, du commerce et de l'artisanat, et de l'union nationale d...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 20·fr
    ...signal de disponibilité et répartis par groupes sur les divers sél...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 30·fr
    ...re commercial, touristique et artisanal. La construction d'immeubl...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 29·fr
    ...es disciplines littéraires et artistiques ainsi que dans celles de...
  • Journal Officiel·1986 / N°029·page 4·fr
    ...nte loi, les citoyens sont répartis selon leur aptitude physique e...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 17·fr
    ...nonciation dans les délais impartis, sont acquises au Trésor. Les...
  • Journal Officiel·1995 / N°046·page 7·fr
    ...Ils sont au nombre de 7 répartis géographiquement comme suit : - ...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 19·fr
    ...s et coloniales, des articles artisanaux et de ménage et de tous a...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 13·fr
    ...Il doivent être versés dans les délais impartis par l'association....
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 25·fr
    ..., agricoles, industrielles et artisanales dans les limites du Gouv...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 11·fr
    ... à des activités culturelles, artistiques, sportives ou associativ...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 21·fr
    ...ant pour objet le commerce en artisanat et bijoux. Capital : 2.50...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 30·fr
    ... deux cents (1.200 Dinars) répartis en 240 actions de cinq Dinars ...
  • Journal Officiel·1969 / N°037·page 3·fr
    ...- 60% sont répartis entre les coopérateurs employés par la coopéra...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 9·fr
    ...Les éléments des équipements accessoires sont répartis en quatre c...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 11·fr
    ...1°) L'Union Tunisienne de l'Industrie, du Commerce et de l'Artisan...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 10·fr
    ...nt autorisée, peuvent être répartis entre les chasseurs s'ils le d...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 18·fr
    ...é industrielle, littéraire ou artistique qui y sont attachés. Le ...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 44·fr
    ...au capital de 1.000.000 de francs dite « Omnium Artistique et Ciné...