Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1959 / N°053·page 12·fr
    ... octobre 1959 Jugement d'homologation de concordat En date du 12...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 5·fr
    ...— Le Chef des Services Pénitentiaires a rang et prérogative de Che...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 29·fr
    ...définitive, sauf en cas de prorogation de délai ou dissolution de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 11·fr
    ... À L'INDUSTRIE ## AVIS D'HOMOLOGATION Le Secrétaire d'État au Co...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 10·fr
    ...gement Les installations, l'aérogare, équilibre des aires de trafi...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 13·fr
    Vu le décret n° 2001-830 du 14 avril 2001, relatif à l'homologatio...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 9·fr
    ...— Le Directeur du Centre a rang et prérogatives de : - Directeur ...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 15·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'arrêté du 4 mai 1957 (4 cha...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 5·fr
    ...— L'octroi de la franchise s'accompagne d'une dérogation générale ...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 25·fr
    ..., coefficient 2), et une interrogation orale sur un sujet figurant...
  • Journal Officiel·2002 / N°046·page 6·fr
    ...- En cas de jugement d'homologation de la transaction entre les de...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 12·fr
    ...Dix années, sauf prorogation ou dissolution anticipée. Capital : ...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 5·fr
    ...25 décembre 1995, portant homologation des rapports définitifs de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°030·page 4·fr
    ...– Par dérogation aux dispositions du premier alinéa de l'article 1...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 37·fr
    ... 23 novembre 1992 portant homologation de la norme tunisienne rela...
  • Annonces Légales·2007 / N°102·page 21·fr
    ...me étage Tunis par voie de subrogation de la BH par acte de cessio...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 41·fr
    ...N° D-176 ## PROROGATION DE POUVOIRS Société Africaine de Livres ...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 26·fr
    ...ions, et ce même en cas de prorogation de cette date. - Date de r...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 58·fr
    ... Rue Béni Khiar - Tunis # Prorogation de Durée En vertu de l'act...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 64·fr
    ...s opposants, l'effet de la prorogation de la société. Pourront, t...