Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2018 / N°098·page 26·fr
    ...L'immeuble saisi : La totalité des parts indivises soit 244.5/489 ...
  • Annonces Légales·2004 / N°101·page 2·fr
    ...Le procès-verbal de saisie immobilière : Saisie immobilière du 18 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°150·page 53·fr
    Partie saisie : Les héritiers de Nourdine Ben Abderrahmen Ayadi : ...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 258·fr
    ...aisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 40·fr
    ...--- ## MARCHE ET SUIVANT ### INSEURS, situé à 5 m² La « Caisse ...
  • Annonces Légales·2016 / N°137·page 49·fr
    ...515.050d, 800 après rabaissement de 40 % frais en sus. Date et li...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 57·fr
    ...La visite de l'immeuble saisi peut se faire chaque jour de 9h à 17...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 145·fr
    ...- Frais ou réfrigérés : * Autres. | 30 | | O7.02 | O70200 0 | To...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 8·fr
    ...Au cas où le tribunal ne statue pas sur la saisie dans les délais ...
  • Annonces Légales·2019 / N°031·page 5·fr
    ...Les frais de montage du dossier et les commissions de placement et...
  • Annonces Légales·2021 / N°113·page 32·fr
    ...Décaissements | (58 468 239) | (26 055 749) | | Autres Encaissem...
  • Annonces Légales·2015 / N°084·page 37·fr
    ...La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais d'...
  • Annonces Légales·2016 / N°137·page 50·fr
    ...L'immeuble saisi : une maison d'habitation, sis à rue de Tatawine,...
  • Annonces Légales·2007 / N°062·page 44·fr
    ...'exploitation | | | | Encaissements reçus des clients | 81 3...
  • Annonces Légales·2005 / N°026·page 2·fr
    ...La moitié indivise d'une maison traditionnelle s'ouvre vers l'Oues...
  • Annonces Légales·2011 / N°065·page 47·fr
    ...2/- Débiteur saisi : 1/- Monsieur Mohamed Ben Mohamed Kom, titulai...
  • Journal Officiel·2001 / N°051·page 10·fr
    ...- de l'anglais vers l'arabe ou le français, - de l'arabe ou le fra...
  • Journal Officiel·1980 / N°066·page 24·fr
    ...n° 3802 une saisie exécutoire (le 9 octobre 1980 su) a été procédé...
  • Annonces Légales·2015 / N°096·page 25·fr
    ...La totalité d'une maison à usage d'habitation correspondant à la m...
  • Annonces Légales·2010 / N°028·page 44·fr
    ...Partie saisie : Mohamed Ameur Dhouib, CIN n° 02226234, demeurant a...