Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 160 résultats pour ""ARBRES FRUITIERS""
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 32·fr
    ... de terre comprenant des arbres fruitiers et 1 puits située à la S...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 14·fr
    ...jardins complantés d'arbres fruitiers à Chatar (Radès). Il appart...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 20·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain comptant d'arbres fruit...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 22·fr
    ...plantées d'oliviers et d'arbres fruitiers, située à Kerch El Ghaba...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 38·fr
    ...comprenant des oliviers, arbres fruitiers, un puits, une habitatio...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 25·fr
    ...ricole, une plantation d'arbres fruitiers et un puits, d'une conte...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 28·fr
    ...La propriété bornée consiste en une terre complantée d'arbres frui...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 81·fr
    ...n un terrain complanté d'arbres fruitiers renfermant un garage et ...
  • Journal Officiel·1963 / N°051·page 24·fr
    ...La totalité d'une parcelle de terre plantée d'arbres fruitiers, si...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 27·fr
    ...'oliviers et de quelques arbres fruitiers, d'une contenance dénonc...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 6·fr
    ...« Kara Barni » consistant en une parcelle comptant de 2 arbres fru...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 35·fr
    ...n de six palmiers et dix arbres fruitiers, limitée : Au Sud : Zou...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 14·fr
    ...rée d'un jardin planté d'arbres fruitiers. Mise à Prix : Sept Cen...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 19·fr
    ...La totalité d'un terrain complanté d'arbres fruitiers d'une superf...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 32·fr
    ...A) d'une parcelle complantée d'arbres fruitiers d'une superficie d...
  • Journal Officiel·1993 / N°020·page 6·fr
    ...Terrain implanté d'arbres fruitiers. Superficie expropriée : 3010...
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 9·fr
    ... sans nom, consistant en arbres fruitiers, située à Sfax, route de...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 26·fr
    ...Cette plantation comporte des arbres fruitiers et autres ainsi qu'...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 12·fr
    ...e 65 pieds d'oliviers, d'arbres fruitiers et d'une maison d'habita...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 12·fr
    ...et complanté de quelques arbres fruitiers, d'agrément et de vigne....