Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2009 / N°074·page 43·fr
    ...il s'agit des: 14/128 parts indivises appartenant au débiteur sai...
  • Journal Officiel·2024 / N°153·page 33·fr
    ...Caractère de la zone Il s’agit d’une zone réservée au stationneme...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 20·fr
    ...illage muni d'un dispositif d'agitation à vitesse élevée, une poly...
  • Journal Officiel·2018 / N°027·page 37·fr
    ...COMPTES SPECIAUX DU GOUVERNEMENT Il s'agit des comptes dont les f...
  • Annonces Légales·2019 / N°090·page 13·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain constructible d'une superficie de 25...
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 14·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu de forme irrégulière d'une superficie de...
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 33·fr
    ...Il s'agit d'un terrain sis entre route El Mahdia et Elhaffara Km 3...
  • Annonces Légales·2025 / N°168·page 16·fr
    ...Il s'agit d'un espace entièrement achevé, ses fondations sont en b...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 54·fr
    ...sonne autre que le titulaire légitime; d) Le terme « navire » dés...
  • Annonces Légales·2017 / N°104·page 17·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu de vocation agricole, trapézoïdal, non ...
  • Annonces Légales·2010 / N°102·page 40·fr
    ...un 1 Rue de L'éducation, Il s'agit d'un lot de terrain sur lequel ...
  • Annonces Légales·2012 / N°043·page 45·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole sous le numéro foncier 4787 Ariana...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 44·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé "Dar Essaàada" obje...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 22·fr
    ...Il s'agit d'un terrain de contenant une villa de 2 étages. Mise à...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 19·fr
    ... au bénéficiaire, même s'il s'agit de prestations acquises au titr...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 28·fr
    ...448 | 1957 | | 0323380E | Gaugittano Michele | 49D,549 | 1965 |...
  • Annonces Légales·2018 / N°104·page 20·fr
    ...Il s'agit d'un placement sans appel public à l'épargne, le montant...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 54·fr
    ...il s'agit des deux parts sur cinq indivise de la totalité de l'app...
  • Annonces Légales·2011 / N°135·page 32·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain de forme polygone divisée d'ap...
  • Annonces Légales·2022 / N°083·page 7·fr
    ...Il s'agit de 190 parts indivises de l'ensemble des parts 190/3468 ...