Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2013 / N°155·page 58·fr
    ...La totalité de neuf cent trente-trois (933) parts indivises sur mi...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 33·fr
    ...le Président de la Chambre Individuelle au Tribunal de 1ère Instan...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 58·fr
    ...publiques de la moitié dans l'indivision d'un immeuble immatricule...
  • Annonces Légales·2022 / N°042·page 16·fr
    ...s aux comptes sur les comptes individuels, consolides et IFRS dudi...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 42·fr
    ...La totalité de la part indivise le 1/8 du local situé au route de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 49·fr
    ...La totalité de la part indivise de 1 immeuble titre situé à Bouhaj...
  • Annonces Légales·2006 / N°041·page 50·fr
    ...2006T03041DIVD3 Cession des parts indivises d'un fonds de commerc...
  • Annonces Légales·2026 / N°058·page 13·fr
    ...la totalité des parts indivises sur 3386.541 l'ensemble de 11611 p...
  • Annonces Légales·2018 / N°031·page 54·fr
    ...Le 1er étage est composé de 4 chambres individuelles et 4 chambres...
  • Annonces Légales·2011 / N°019·page 39·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 790 indivises de TF N° 13546 Tunis/...
  • Annonces Légales·2025 / N°086·page 12·fr
    ...- Lecture du rapport d'activité individuel et du rapport d'activit...
  • Annonces Légales·2018 / N°012·page 54·fr
    ...La totalité de la moitié indivise de l'immeuble sis route Saltnia ...
  • Annonces Légales·2020 / N°061·page 18·fr
    ...310 parts à l'indivision correspondante à 310 mètres carrés du tot...
  • Annonces Légales·2026 / N°011·page 16·fr
    ...Il s'agit de 350 parts indivises de la totalité de 76960 parts obj...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 57·fr
    ...Désignations des parts indivises et mis en vente : (Suivant descr...
  • Annonces Légales·2025 / N°127·page 12·fr
    ...Des parts indivises de la propriété objet du titre foncier n°52791...
  • Annonces Légales·2009 / N°062·page 44·fr
    ...Considérant qu'à défaut de la certitude du transfert sur l'indivis...
  • Annonces Légales·2012 / N°122·page 53·fr
    ...L'ensemble de la moitié à l'indivis de l'immeuble sis à la route d...
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 37·fr
    ...Les Parts Indivises Saisies : Les parts indivises revenants au cau...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 25·fr
    ...ivité et les états financiers individuels de la société, sur l'act...